Délibérations du comité sénatorial permanent des Peuples autochtones
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Président: L'honorable LEN MARCHAND, c.p.
Le mardi 10 décembre 1996
Fascicule no 2
Première réunion concernant: Étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux peuples autochtones
TÉMOINS:
De la Commission royale sur les peuples autochtones:
René Dussault, coprésident
Georges Erasmus, coprésident
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Len Marchand, c.p.
Vice-présidente: L'honorable Raynell Andreychuk
et
Les honorables sénateurs:
Anderson, Beaudoin, Johnson, *Fairbairn, c.p. (ou Graham), *Lynch-Staunton (ou Berntson), Milne, Pearson, Taylor, Tkachuk, Twinn, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Marchand est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 28 novembre 1996).
Le nom de l'honorable sénateur Anderson est substitué à celui de l'honorable sénateur Bonnell (le 25 novembre 1996).