Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002

Le mercredi 20 novembre 2002

Fascicule n^o 4

Deuxième réunion concernant: Le projet de loi C-12, Loi favorisant l'activité physique et le sport

• Procès-verbal
• Témoignages (112K)

TÉMOINS:

Du Bureau du Commissariat aux langues officielles:

Dyane Adam, commissaire aux langues officielles;

Johane Tremblay, avocate générale, directrice, Services juridiques;

Gilbert Langelier, directeur, Enquêtes spéciales, Direction générale des enquêtes.

De ARDsportRED:

Joseph de Pencier, membre du comité directeur;

Benoît Girardin, directeur exécutif.

De la Coalition pour la vie active:

Rick Bell, président;

Guy Tanguay, membre de la Coalition;

Jane Arkell.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

Callbeck, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Cook, Di Nino, Fairbairn, c.p., Keon, Kinsella, Léger, *Lynch- Staunton (ou Kinsella), Mahovlich, Morin, Roche

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich substitué à celui de l'honorable sénateur Cordy (le 20 novembre 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Kinsella substitué à celui de l'honorable sénateur Murray (le 20 novembre 2002).