Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 13 février 2008
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (7).
Aussi présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen concernant les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Premières nations des Gwitchin Vuntut :
Joe Linklater, chef.
Conseil de la bande Ta'an Kwach'an :
Ruth Massie, chef.
Premières nations Champagne et Aishihik :
Fran Asp, haut fonctionnaire, Affaires intergouvernementales.
Premières nations autonomes du Yukon :
Albert Peter, haut fonctionnaire, Affaires intergouvernementales.
M. Linklater et Mme Massie font chacun une déclaration puis, aidés de Mme Asp et de M. Peter, répondent aux questions.
À 20 h 5, la séance est interrompue.
À 20 h 10, conformément à l'alinéa 92(2)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour permettre au comité d'examiner des questions de personnel.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que l'on rembourse à M. Stephen Stewart toutes les dépenses de transport et d'hébergement qu'il a encourues dans le cadre du voyage du comité à Four Corners, conformément à l'autorisation qui lui a été donnée de travailler avec l'analyste de la Bibliothèque du Parlement à la préparation d'un rapport sur ce voyage.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 17, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick