Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 2 novembre 2010
Le mercredi 3 novembre 2010
Fascicule no 13
Vingt-quatrième réunion concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
et
Troisième réunion concernant :
Les progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones
TÉMOINS :
Le mardi 2 novembre 2010
Université de la Saskatchewan :
Sheila Carr-Stewart, professeure, chef de département et responsable des études supérieures, Département de l'administration scolaire, College of Education;
Marie Battiste, professeure et directrice, Aboriginal Education Research Centre.
Le mercredi 3 novembre 2010
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Dallaire, Demers, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Poirier, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 3 novembre 2010).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 2 novembre 2010).
L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (le 2 novembre 2010).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 1er novembre 2010).
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 1er novembre 2010).
L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 28 octobre 2010).