LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L'ADMINISTRATION

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 10 septembre 2020
(13)

[Français]

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit par vidéoconférence aujourd’hui à 11 h 00 sous la présidence de l’honorable Sabi Marwah (président).

Membres du comité présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Ataullahjan, Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Jaffer, Marshall, Martin, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman et Tannas (17).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Dalphond, Forest-Niesing, Pate et Verner, C.P. (4).

Présents par vidéoconférence : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Richard Denis, greffier du Sénat et greffier des Parlements par intérim et dirigeant principal des services législatifs; Philippe Hallée, légiste et conseiller parlementaire; hauts fonctionnaires du Sénat et autres employés de soutien.

Également présents : les sténographes officiels du Sénat.

Conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit son étude des questions financières et administratives concernant l’administration interne du Sénat.

Le président fait une déclaration.

Le président présente tous les sénateurs participant à la rencontre.

CIBA/2020-09-10/108(P) – Adoption du Procès-verbal du 27 août 2020

Le comité a convenu de considérer le Procès-verbal du jeudi 27 août 2020.

L’honorable sénateur Dean propose:

Que le Procès-verbal du jeudi 27 août 2020 soit adopté.

La question, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

Ataullahjan, Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Jaffer, Marshall, Martin, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman, Tannas – [17]

CONTRE

Aucune

ABSTENTIONS

Aucune

À 11 h 05, la séance est suspendue.

À 11 h 06, conformément à l’article 12-16. (1) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos

À 13 h 13, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration,

Pascale Legault

Le secrétaire de séance,

Gérald Lafrenière