LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 7 juillet 2021
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 3 décembre 2020, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui, à 11 h 7 [HE], par vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dupuis, Klyne et Wells (3).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).
Participent à la réunion : Marie-Ève Belzile, greffière principale, Maxime Fortin, Joëlle Nadeau, et Barbara Reynolds, greffières à la procédure, Brigitte Martineau, adjointe administrative, Direction des comités; Till Heyde, greffier adjoint, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Lindsay McGlashan et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Michael Forian, agent des communications, Direction des communications; Claudine Courtois, bureau du sénateur Wells; Marylène Villeneuve et Melissa Delaney, bureau du sénateur Downe; Robert Rivers, bureau du sénateur Klyne et Brigitte Poullet, bureau de la sénatrice Dupuis.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’article 12-7(17) du Règlement, le comité entreprend son examen sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes.
Le président fait une déclaration et présente l’honorable sénateur Klyne, que le Sénat a nommé au Comité, le 8 juin 2021, en tant que membre du Groupe des sénateurs progressistes, conformément à l’entente conclue entre les leaders des groupes parlementaires.
Le président présente aussi les deux membres externes qui ont été nommés par le Sénat le 8 juin 2021: Mme Fortin et M. Plamondon.
La vice-présidente fait une déclaration.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar