LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 25 novembre 2020
(6)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 13 h 20 [HE], sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Boehm, Dagenais, Deacon (Ontario), Duncan, Forest, Galvez, Klyne, Loffreda, Marshall, Mockler, Richards et Smith (12).

Participent à la réunion : Andrea Mugny, greffière à la procédure, Direction des comités; Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 novembre 2020, le comité entreprend son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Agence de la santé publique du Canada :

Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances;

Karen McKinnon, vice-présidente par intérim, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques;

Peter Linkletter, vice-président, Réserve nationale stratégique d'urgence;

Kimberly Elmslie, vice-présidente, Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses.

Santé Canada :

Edward de Sousa, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances par intérim;

Ed Morgan, directeur général, Direction des politiques, de la planification et des affaires internationales;

Megan Bettle, directrice générale, Équipe d’intervention réglementaire COVID-19;

Nancy Hamzawi, sous-ministre adjointe, Politiques et intégration stratégique, Secrétariat du dépistage, recherche de contacts et stratégie des données;

Marcel Saulnier, sous-ministre adjoint associé, Direction générale de la politique stratégique.

Services publics et Approvisionnement Canada :

Wojciech (Wojo) Zielonka, chef des services financiers, Direction générale des finances et de l'administration;

Michael Mills, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de l'approvisionnement;

André Fillion, sous-ministre adjoint, Approvisionnement maritime et de défense, Programmes des approvisionnements;

Stephanie Kirkland, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'administration de la paye.

Emploi et Développement social Canada :

Mark Perlman, dirigeant principal des finances;

Jason Won, adjoint au dirigeant principal des finances;

Cliff Groen, sous-ministre adjoint, Services de versement des prestations;

Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi.

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;

Keith Conn, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits;

Mary-Luisa Kapelus, sous-ministre adjointe, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social.

Ministère des Finances Canada :

Darlene Bess, dirigeante de la gestion financière, Division de la gestion financière, Direction des services ministériels;

Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint délégué, Direction de la politique de l'impôt;

Sam Millar, directeur général, Finances intégrées, ressources naturelles et environnement, Direction du développement économique et finances intégrées;

Galen Countryman, directeur général, Relations fédérales – provinciales, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;

Nicholas Leswick, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et budgétaire;

Sarah Lawley, sous-ministre adjointe, Direction des consultations et communications.

Zielonka, de Sousa et Beaudoin font chacun une déclaration et, avec MM. Linkletter, Saulnier, Mills et Fillion et Mme Kirkland, répondent aux questions.

Perlman et Thompson et Mme Bess font chacun une déclaration et, avec MM. Won, Ram, Conn, Jovanovic, Millar, Countryman et Lewick et Mme Lawley, répondent aux questions.

À 16 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin