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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Projet de loi C-34, Loi portant mise en vigueur de l’accord concernant la Première Nation de Tsawwassen
    • Margo Novak, négociateur, Affaires indiennes et du Nord, Région sud (Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)
    • Michel Roy, sous-ministre adjoint, Traités et gouvernement autochtone (Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)
    • Étude article par article
Pièce 9, Édifice Victoria 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Marc Boivin, gestionnaire, Direction générale de la gouvernance (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Brenda Kustra, directrice générale de la gouvernance, Services fonciers et fiduciaires (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Nathalie Nepton, directrice, Direction de l'administration des bandes (Affaires indiennes et du Nord Canada)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières
    • L'honorable Chuck Strahl, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits (À titre personnel)
    • Shawn Atleo, chef régional (L'assemblée des premières nations de la Colombie-Britannique)
    • Phil Fontaine, chef national (Assemblée des Premières nations)
    • Candice Metallic, conseillère juridique, Bureau du chef national (Assemblée des Premières nations)
    • Lynne Partel, directrice exécutive intérimaire, Projet de réforme des revendications particulières (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Tonio Sadik, agent principal des politiques et de la planification (Assemblée des Premières nations)
    • Bryan Schwartz,titulaire de la chaire Asper de commerce international, faculté de droit, Université du Manitoba (À titre personnel)
    • Robert Winogron, avocat-conseil, Revendications particulières, Justice Canada (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Étude article par article
Pièce 2, Édifice Victoria 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Ronald Campbell, vérificateur général adjoint (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • André Côté, directeur (Bureau du vérificateur général du Canada)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Kevin Carlson, adjoint du Grand chef (Manitoba Keewatinook Ininew Okimowin)
    • Chef Shirley Castel, nation crie de Mathias Colomb (Manitoba Keewatinook Ininew Okimowin)
    • Elmer Derrick, négociateur en chef (Nation Gitxsan)
    • Grand chef Sydney Garrioch (Manitoba Keewatinook Ininew Okimowin)
    • Louis Harper, conseiller en droit et en politique (Manitoba Keewatinook Ininew Okimowin)
    • Catherine Palmer, recherchiste (Nation Gitxsan)
    • Gordon Sebastian, directeur exécutif (Nation Gitxsan)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-292, Loi portant mise en oeuvre de l’Accord de Kelowna.
    • Clément Chartier, président (Ralliement National des Métis)
    • Peter Dinsdale, directeur général (Association National des Centres d'Amitié)
    • Claudette Dumont-Smith, directrice administrative intérimaire (Association des femmes autochtones du Canada)
    • Phil Fontaine, chef national (Assemblée des Premières nations)
    • Étude article par article
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
Diffusion web audio
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Diffusion web vidéo
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Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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