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Horaire des réunions

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date / Heure Études et projets de loi Endroit  Note
  • Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
    • Suzie Bérard, avocate, Services juridiques (Patrimoine canadien)
    • Hélène Laurendeau, sous-ministre (Patrimoine canadien)
    • Mélanie Théberge, gestionnaire, Politiques et recherche, Législation sur les langues autochtones, Secteur de la citoyenneté, du patrimoine et des régions (Patrimoine canadien)
    • Étude article par article
  • Projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis
    • Isa Gros-Louis, directrice générale, Direction générale de la réforme des Services à l'enfance et à la famille (Services aux Autochtones Canada)
    • Marcus Léonard, Recherchiste en matière de politiques sociales, Réforme des services aux enfants et aux familles (Services aux Autochtones Canada)
    • Michelle Smith, avocate générale, Directrice (Ministère de la Justice Canada)
    • Étude article par article
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
  • Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
    • Étude article par article
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Trevor Dubois (À titre personnel)
    • Megan Hébert-Lefebvre (À titre personnel)
    • Karlee Johnson (À titre personnel)
    • Jukipa Kotierk (À titre personnel)
    • Aurora Leddy (À titre personnel)
    • Christine Luza (À titre personnel)
    • Taylor Morriseau (À titre personnel)
    • Richard Pellissier-Lush (À titre personnel)
Pièce W120, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
  • La teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures
    • Étude d'une ébauche de rapport
  • Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
    • Étude article par article
Pièce W110, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
    • Grand chef Edward John, membre de l'exécutif politique (Sommet des Premières nations)
    • Dwight Newman, chaire de recherche du Canada sur les droits des Autochtones dans le droit constitutionnel et international, University de la Saskatchewan (À titre personnel)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
  • Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
    • Mauro Barelli, chargé de cours principal, École de droit City, Université de Londres (À titre personnel)
    • John Borrows, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit autochtone, , Université de Victoria (À titre personnel)
    • Paul Joffe, conseiller juridique, Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee) (À titre personnel)
    • Joshua Nichols, professeur adjoint, Faculté de droit , Université d'Alberta (À titre personnel)
  • La teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
    • L'honorable Pablo Rodriguez, C.P., député, Ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme (Patrimoine canadien)
    • Stephen Gagnon, représentant fédéral, Législation sur les langues autochtones, Secteur de la citoyenneté, du patrimoine et des régions (Patrimoine canadien)
    • Hélène Laurendeau, sous-ministre (Patrimoine canadien)
  • Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
    • Wilton Littlechild, grand chef, Confédération des Premières Nations du Traité Six (À titre personnel)
    • Koren Marriott, conseillère juridique (Ministère de la Justice Canada)
    • Ross Pattee, sous-ministre adjoint, Secteur de la mise en oeuvre (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Romeo Saganash, député, Abitibi—Baie-James—Nunavik—Eeyou, parrain du projet de loi (À titre personnel)
    • Laurie Sargent, sous-ministre adjointe, Portefeuille des affaires autochtones (Ministère de la Justice Canada)
    • L'honorable Murray Sinclair, sénateur (À titre personnel)
    • Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Secteur des traités et gouvernement autochtone (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
  • La teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures
    • Veldon Coburn, membre de la faculté, École d'études autochtones et canadiennes, Université de Carleton (À titre personnel)
    • Okimaw Henry Lewis, chef (Nation crie d'Onion Lake)
    • Craig Makinaw, chef (Nation crie Ermineskin)
    • François Masse, directeur général, Politiques stratégiques, Cabinet et affaires Parlementaires (Services aux Autochtones Canada)
    • Jean-Pierre Morin, historien ministériel, Direction des Politiques stratégiques (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Scott Serson, ancien sous-ministre, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (À titre personnel)
    • Jean-François Tremblay, sous-ministre (Services aux Autochtones Canada)
    • Daniel Watson, sous-ministre (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • La teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures
    • Marcel Balfour, analyste principal des politiques (Assemblée des Chefs du Manitoba)
    • Robert Bertrand, chef national (Congrès des peuples autochtones)
    • Jocelyn Formsma, directrice exécutive (Association nationale des Centres d'amitié)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
  • La teneur du projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
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Sujet à modification
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