On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

L'eau potable dans les collectivités des Premières nations

• Fascicule n^o 17, le 30 mai 2007
• Fascicule n^o 16, le 15 mai et le 16 mai 2007
• Fascicule n^o 15, le 25 avril et le 2 mai 2007

Le projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations

• Fascicule n^o 17, le 30 mai 2007

Le projet de loi S-216, Loi prévoyant la reconnaissance par la Couronne de l'autonomie gouvernementale des Premières nations du Canada

• Fascicule n^o 15, le 25 avril et le 2 mai 2007
• Fascicule n^o 14, le 28 février 2007
• Fascicule n^o 13, le 13 février (à huis clos), le 14 février (à huis clos) et le 27 février 2007

La participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada

• Fascicule n^o 14, le 28 février 2007
• Fascicule n^o 13, le 13 février (à huis clos), le 14 février (à huis clos) et le 27 février 2007
• Fascicule n^o 12, le 28 novembre, le 5 décembre (à huis clos), le 6 décembre et le 12 décembre 2006
• Fascicule n^o 6, le 28 septembre 2006
• Fascicule n^o 5, le 27 septembre 2006
• Fascicule n^o 4, le 26 septembre 2006
• Fascicule n^o 2, le 2 mai (à huis clos), le 16 mai (à huis clos), le 31 mai et le 7 juin 2006

Le processus fédéral de règlement des revendications particulières

• Fascicule n^o 12, le 28 novembre, le 5 décembre (à huis clos), le 6 décembre et le 12 décembre 2006
• Fascicule n^o 11, le 21 novembre et le 22 novembre 2006
• Fascicule n^o 10, le 7 novembre et le 8 novembre 2006
• Fascicule n^o 9, le 31 octobre et le 1^er novembre 2006
• Fascicule n^o 8, le 17 octobre et le 18 octobre 2006
• Fascicule n^o 7, le 3 octobre et le 4 octobre 2006
• Fascicule n^o 3, le 13 juin 2006

Le projet de loi C-34, Loi concernant la compétence en matière d'éducation sur les terres autochtones en Colombie-Britannique

• Fascicule n^o 12, le 28 novembre, le 5 décembre (à huis clos), le 6 décembre et le 12 décembre 2006

Réunion d'organisation et travaux futurs

• Fascicule n^o 1, le 25 avril 2006