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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations
    • Étude d'une ébauche de rapport
  • Projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations
    • Chef Austin Bear (First Nations Land Advisory Board)
    • Caroline Davis, sous-ministre adjointe, Services fonciers et fiduciaires (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Paul Fauteux, directeur général, Direction générale des terres (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Chef Denis Ross (Conseil de la Première nation des Innus Essipit)
    • Étude article par article
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Partiellement à huis clos
  • Les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations
    • Earl Commanda, directeur, Secrétariat au logement (Assemblée des Premières Nations)
    • Richard Jock, président-directeur général (Assemblée des Premières Nations)
    • Candice Metallic, avocate-conseil (Assemblée des Premières nations)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
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Partiellement à huis clos
  • Les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations
    • Julie Abouchard, conseillère juridique (Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations)
    • Steve Hrudey, membre du groupe d'experts (Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations)
    • Harry Swain, président du groupe d'experts (Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
  • Les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations
    • Jerome Berthelette, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Marc Brooks, directeur général, Direction générale du développement communautaire (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Ron C. Thompson, commissaire à l'environnement et au développement durable par intérim (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Ronald Campbell, vérificateur général adjoint (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • André Côté, directeur (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Christine Cram, sous-ministre adjointe déléguée, Secteur des politiques socioéconomiques et opérations régionales (Affaires indiennes et du Nord Canada)
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  • Projet de loi S-216, Loi sur la reconnaissance de l'autonomie gouvernementale des premières nations
    • Bradford W. Morse, professeur, Faculté de droit, Section de Common Law, Université d'Ottawa (À titre personnel)
    • Jerome Slavik, avocat et négociateur, associé, Ackroyd, Piasta, Roth & Day LLP (À titre personnel)
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  • Projet de loi S-216, Loi sur la reconnaissance de l'autonomie gouvernementale des premières nations
    • Wilton Littlechild, chef régional, Alberta (Assemblée des Premières Nations)
  • Étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
  • Projet de loi S-216, Loi sur la reconnaissance de l'autonomie gouvernementale des premières nations
    • Patrick Brazeau, chef national (Congrès des peuples autochtones)
    • Al Fleming, directeur, Développement stratégique et Affaires publiques (Congrès des peuples autochtones)
  • Étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
  • Étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 39-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique
    • Étude d'une ébauche de rapport
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À huis clos
  • Projet de loi C-34, Loi concernant la compétence en matière d'éducation sur les terres autochtones en Colombie-Britannique
    • L'honorable Jim Prentice, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits (À titre personnel)
    • Jan Haugen, assistante exécutive (Comité de coordination de l'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique)
    • Lynne Huestis, conseillère juridique, Justice Canada (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Paula Isaak, négociatrice des compétences en matière d'éducation (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Nathan Matthew, négociateur en chef (Comité de coordination de l'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique)
    • Nancy Morgan, conseillère juridique (Comité de coordination de l'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique)
    • Christa Williams, directrice générale (Comité de coordination de l'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique)
    • Étude article par article
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Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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