Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
30 mai 2007 First Nations Land Advisory Board Chef Austin Bear Projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
30 mai 2007 Affaires indiennes et du Nord Canada Caroline Davis, sous-ministre adjointe, Services fonciers et fiduciaires Projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
30 mai 2007 Affaires indiennes et du Nord Canada Paul Fauteux, directeur général, Direction générale des terres Projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
30 mai 2007 Conseil de la Première nation des Innus Essipit Chef Denis Ross Projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur la gestion des terres des premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
16 mai 2007 Assemblée des Premières Nations Earl Commanda, directeur, Secrétariat au logement Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
16 mai 2007 Assemblée des Premières Nations Richard Jock, président-directeur général Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
16 mai 2007 Assemblée des Premières nations Candice Metallic, avocate-conseil Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
15 mai 2007 Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations Julie Abouchard, conseillère juridique Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
15 mai 2007 Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations Steve Hrudey, membre du groupe d'experts Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
15 mai 2007 Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations Harry Swain, président du groupe d'experts Étudier, pour en faire rapport, les travaux récents concernant l’eau potable dans les collectivités des Premières nations [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
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Transcription intérimaire
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