Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
9 décembre 2009 Congrès des Peuples Autochtones Betty Ann Lavallée, chef national Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
8 décembre 2009 Société des traités des Gitxsans Bev Clifton Percival, négociatrice Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
8 décembre 2009 Chefs héréditaires Gitxsan Elmer Derrick, négociateur en chef Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
8 décembre 2009 Société des traités des Gitxsans Tex Enemark, conseiller Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
8 décembre 2009 Société des traités des Gitxsans Gordon Gibson, conseiller Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
8 décembre 2009 Société des traités des Gitxsans Gordon Sebastian, directeur exécutif et négociateur Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
2 décembre 2009 Assemblée des Premières Nations Shawn Atleo, chef national Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
1 décembre 2009 Ralliement national des Métis David Chartrand, vice-président Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
1 décembre 2009 Nation Métis - Saskatchewan Robert Doucette, président Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
1 décembre 2009 Nation Métis de la Colombie-Britannique Bruce Dumont, président Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d’autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
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Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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