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Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi  Note
5 juin 2019 À titre personnel Trevor Dubois Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Megan Hébert-Lefebvre Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Karlee Johnson Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Jukipa Kotierk Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Aurora Leddy Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Christine Luza Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Taylor Morriseau Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Richard Pellissier-Lush Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
4 juin 2019 Sommet des Premières nations Grand chef Edward John, membre de l'exécutif politique Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
4 juin 2019 À titre personnel Dwight Newman, chaire de recherche du Canada sur les droits des Autochtones dans le droit constitutionnel et international, University de la Saskatchewan Projet de loi C-262, Loi visant à assurer l’harmonie des lois fédérales avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
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Réunion
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Procès-verbal
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