Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi  Note
31 mai 2021 Autochtones et Affaires du Nord Canada L'honorable Carolyn Bennett, c.p., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Conseil canadien pour le commerce autochtone Tabatha Bull, présidente et chef de la direction Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Relations Couronne-Autochtones Marla Israel, directrice générale Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Association canadienne des producteurs pétroliers Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales et affaires autochtones Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Ministère de la Justice Canada L'honorable David Lametti, c.p., député, ministre de la Justice et procureur général du Canada Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Ministère de la Justice Canada Me Sandra Leduc, directrice et avocate générale, Centre de droit autochtone, Portefeuille des affaires autochtones Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Conseil national de développement économique des Autochtones Dawn Madahbee Leach, présidente Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Ministère de la Justice Canada Me Koren Marriott, avocate-conseil, Centre de droit autochtone, Portefeuille des affaires autochtones Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Association nationale des sociétés autochtones de financement Shannin Metatawabin, chef de la direction Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
31 mai 2021 Relations Couronne-Autochtones Ross Pattee, sous-ministre adjoint, Secteur de la mise en oeuvre Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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