Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi  Note
14 mai 2021 Services aux Autochtones Canada Christopher Duschenes, directeur général, Direction des opérations de la gouvernance, Terres et développement économique La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada Garima Dwivedi, directeur général, Résolutions & partenariats La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Acho Dene Koe First Nation Gene Hope, chef La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Services aux Autochtones Canada Karl Jacques, avocat-conseil, Opérations et programmes (LSU), Services juridiques RCAANC/SAC La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Grand Conseil des Cris Paul Joffe, conseiller juridique Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Conseil tribal des Gwich'in Ken Kyikavichik, grand chef Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion] MeetingTableRes.altBriefs
14 mai 2021 Acho Dene Koe First Nation Me Madeleine Mackenzie, avocate, Juristes Power La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 avril 2021 et mettant en œuvre d'autres mesures [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 À titre personnel Naiomi Mettalic, professeure adjointe, titulaire de la Chaire du chancelier en droit et politique autochtones, École de droit Schulich, Université Dalhousie Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
14 mai 2021 Pimicikamak Okimowin David Monias, chef Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion] MeetingTableRes.altBriefs
14 mai 2021 Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke Ross Montour, chef Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Webdiffusion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion] MeetingTableRes.altBriefs
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Audio uniquement
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Vidéo
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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