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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie

Rapport du comité

Le jeudi 28 janvier 2016

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-et-unième législature :

1.  Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins2 860

SOUS-TOTAL2 860$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins32 997

SOUS-TOTAL32 997$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins1 456

SOUS-TOTAL1 456$





TOTAL37 313$




2.  Relatif à son étude spéciale sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada autorisée par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 :

2013-2014





Dépenses générales6 420$

Dépenses des témoins7 380

SOUS-TOTAL13 800$







2014-2015





Dépenses générales9 459$

Dépenses des témoins9 428

SOUS-TOTAL18 887$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$





TOTAL32 687$




3.  Relatif à son étude spéciale sur l’incidence croissante de l’obésité au Canada : ses causes, ses conséquences et les solutions d’avenir, autorisée par le Sénat le mercredi 26 février 2014 :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins13 488

SOUS-TOTAL13 488$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins8 594

SOUS-TOTAL8 594$





TOTAL22 082$




Outre les dépenses encourues dans le cadre de ses études ci-haut mentionnées, votre comité a encouru des frais généraux de poste s’élevant à 49 $.

Durant la session, le comité a tenu 84 réunions (123,16 heures), entendu 283 témoins et soumis 22 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 13 projets de loi et a reçu au total 22 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

KELVIN KENNETH OGILVIE


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