Le mardi 3 novembre 2020

Le Comité de sélection a l’honneur de présenter son

PREMIER RAPPORT

Conformément à l’article 12-2(2) du Règlement du Sénat et aux ordres du Sénat adoptés les 27 et 29 octobre 2020, le comité présente ici la liste des sénateurs qu’il a désignés pour faire partie des comités.

Le comité recommande que le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué) nomme le nombre de sénateurs spécifié ci-dessous qui siégeront aux comités suivants, au moyen d’un avis déposé auprès du greffier du Sénat, en suivant le processus établi à l’article 12-5 du Règlement du Sénat.

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Anderson, Christmas, Coyle, Hartling et Pate

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Martin, Patterson et Plett

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Tannas

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Francis et Lovelace Nicholas

Non affilié(e)

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Bellemare, Deacon (Nouvelle-Écosse), Hartling, Mégie, Miville-Dechêne et Petitclerc

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Oh, Plett et Seidman

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black (Ontario) et Griffin

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Mercer

Comité sénatorial permanent de l’audit et de la surveillance

Groupe des sénateurs indépendants

L’honorable sénatrice Dupuis

Parti conservateur du Canada

L’honorable sénateur Wells

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Downe

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Bellemare, Deacon (Nouvelle-Écosse), Loffreda, Moncion, Ringuette et Wetston

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Marshall, Smith et Stewart Olsen

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénatrice Wallin et un autre sénateur nommé par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Klyne

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Anderson, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne et Simons

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Carignan, c.p., MacDonald et Patterson

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black (Alberta) et Verner, c.p.

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénatrice Cordy

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Busson, Christmas, Cormier, Kutcher, Ravalia et Ringuette

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Ataullahjan, Manning et Poirier

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Downe et un autre sénateur nommé par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Francis

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boehm, Coyle, Deacon (Ontario), Dean, Ravalia et Saint-Germain

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Ataullahjan, Housakos et Ngo

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black (Alberta) et Greene

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Harder, c.p.

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénatrices Boyer, Hartling, Mégie et Pate

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Ataullahjan, Martin et Ngo

Groupe des sénateurs canadiens

Un sénateur nommé par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénatrice Bernard

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Dean, Forest, Forest-Niesing, Jaffer, Marwah, Moncion et Saint-Germain

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Marshall, Plett et Seidman

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Tannas et Campbell

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Dawson et Munson

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boniface, Boyer, Cotter, Dupuis, Jaffer et Keating

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Batters, Boisvenu et Carignan, c.p.

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Campbell et un autre sénateur nommé par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Dalphond

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Duffy et Ravalia

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Frum et Plett

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Black (Ontario)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Mercer

Comité sénatorial permanent des finances nationales

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boehm, Deacon (Ontario), Duncan, Forest, Galvez et Loffreda

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Marshall, Mockler et Smith

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Dagenais et Richards

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Klyne

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boniface, Busson, Cotter, Duffy, McPhedran et Moodie

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Boisvenu, Martin et Oh

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Dagenais et Richards

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Dalphond

Comité sénatorial permanent des langues officielles

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Cormier, Jaffer et Mégie

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Mockler, Plett et Smith

Groupe des sénateurs canadiens

L’honorable sénateur Dagenais

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénatrice Lovelace Nicholas

Non affilié(e)

L’honorable sénatrice Gagné

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Bellemare, Duncan, Dupuis, Lankin, c.p., Massicotte, McPhedran et Ringuette

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Batters, Frum, Housakos et Wells

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénateurs Black (Ontario) et Greene

Groupe progressiste du Sénat

Les honorables sénateurs Bovey et Dalphond

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Boyer et Woo

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénatrices Martin et Seidman

Groupe des sénateurs canadiens

Un sénateur nommé par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, de la science et de la technologie

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Dasko, Kutcher, Forest-Niesing, Moodie, Omidvar et Petitclerc

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Manning, Plett et Poirier

Groupe des sénateurs canadiens

Deux sénateurs nommés par le leader du Groupe des sénateurs canadiens (ou son délégué)

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénatrice Bovey

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

Groupe des sénateurs indépendants

Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Keating, Miville-Dechêne, Simons et Woo

Parti conservateur du Canada

Les honorables sénateurs Boisvenu, MacDonald et Manning

Groupe des sénateurs canadiens

Les honorables sénatrices Griffin et Wallin

Groupe progressiste du Sénat

L’honorable sénateur Dawson

Conformément à l’article 12-3(3) du Règlement du Sénat, l’honorable sénateur Gold, c.p. (ou Gagné) et l’honorable sénateur Plett (ou Martin) sont membres d’office de tous les comités sauf le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance, les comités mixtes et les sous-comités.

Respectueusement soumis,