Rapport du comité
Le jeudi 16 décembre 2021
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles a l’honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-troisième législature :
1. | Dépenses des témoins | 351 | $ |
Durant la session, votre comité a tenu 11 réunions (17 heures 43 minutes), entendu 46 témoins et soumis trois rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié un projet de loi et la teneur d’un projet de loi, et a reçu au total cinq ordres de renvoi.
Respectueusement soumis,
Le président,
PAUL J. MASSICOTTE