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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Peuples autochtones
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
  • Étudier toute question concernant les peuples autochtones du Canada, tel qu’établi à l’article 12-7(13) du Règlement
    • Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Glenn Wheeler, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Sécurité nationale et défense
  • Étudier toute question concernant la sécurité nationale et la défense, notamment les anciens combattants, tel qu’établi à l’article 12-7(15)
    • Lieutenant-général Wayne Eyre, chef d’état-major de la Défense par intérim (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Droits de la personne
  • Projet de loi S-204, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (trafic d'organes humains)
    • L'honorable Salma Ataullahjan, sénatrice, marraine du projet de loi (Sénat du Canada)
    • L'honorable Irwin Cotler, c.p., président (Centre Raoul Wallenberg pour les droits de la personne)
    • L'honorable David Kilgour, c.p., représentant (International Coalition to End Transplant Abuse in China)
    • Étude article par article
  • Étudier toute question concernant les droits de la personne en général, tel qu’établi à l’article 12-7(14)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Langues officielles
  • Étudier toute question concernant les langues officielles, tel qu’établi à l’article 12-7(3) du Règlement
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Pêches et océans
  • Étudier toute question concernant les pêches et les océans, tel qu’établi à l’article 12-7(11) du Règlement
    • Roger Augustine, chef régional (Nouveau-Brunswick/Île-du-Prince-Édouard) (Assemblée des Premières Nations)
    • George Ginnish, chef (Première Nation d'Eel Ground)
    • Darcy Gray, chef (Première Nation de Listuguj)
    • Ross Perley, chef (Première Nation de Tobique)
    • Paul Prosper, chef régional (Nouvelle-Écosse/Terre-Neuve) (Assemblée des Premières Nations)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Examen de la réglementation (mixte)
  • Examen de textes réglementaires
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi S-203, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite
    • Dr. Gail Dines (Culture Reframed)
    • Jacqueline Gahagan, professeure, Promotion de la santé, Université Dalhousie (À titre personnel)
    • Dre. Megan Harrison, pédiatre et médecin de la santé des adolescents, CHEO (À titre personnel)
    • L'honorable sénatrice Julie Miville-Dechêne, marraine du projet de loi
    • Dr. Jocelyn Monsma Selby, coprésident, Sommet mondial, Connecting to Protect (Connecting to Protect)
    • Murray Perkins, consultant, Réglementation des médias et Vérification de l'âge (18North)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étudier toute question concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général, tel que précisé à l’article 12-7(9) du Règlement
    • L'honorable Patty Hajdu, c.p., députée, ministre de la Santé (Santé Canada)
    • Candice St-Aubin, vice présidente, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques (Agence de la santé publique du Canada)
    • Iain Stewart, président (Agence de la santé publique du Canada)
    • Dr Michael Strong, président (Instituts de recherche en santé du Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Banques et commerce
  • Étudier toute question concernant les banques et le commerce en général, tel que précisé à l’article 12-7(8) du Règlement
    • Bob Dugan, économiste en chef (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Greg Peterson, statisticien en chef adjoint, Secteur de la Statistique économique (Statistique Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification