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Horaire de toutes les réunions

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
  • Étudier et faire rapport sur les questions financières, incluant les budgets proposés et les politiques du Sénat
    • Suzie Gignac, associée, Certification (Ernst & Young s.r.l.)
    • Niguel Givogue, chef d'équipe, Service de certification (Ernst & Young s.r.l.)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
  • Étudier et faire rapport sur les questions financières, incluant les budgets proposés et les politiques du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Rocque Gameiro, directeur général, Gestion du programme, du portefeuille et des relations avec les clients, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de réhabilitation de l'Édifice du Centre, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Julie Lacroix, directrice, Direction de la sécurité institutionnelle (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Audit et surveillance
  • Superviser et faire rapport sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Audit et surveillance
  • Superviser et faire rapport sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
  • Étudier et faire rapport sur les questions financières, incluant les budgets proposés et les politiques du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Examiner la teneur du projet de loi C-12, Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Aide médicale à mourir (mixte spécial)
  • Examiner les dispositions du Code criminel concernant l’aide médicale à mourir et de l’application de celles-ci, notamment des questions portant sur les mineurs matures, les demandes anticipées, la maladie mentale, la situation des soins palliatifs au Canada et la protection des Canadiens handicapés
    • Jocelyn Downie, titulaire de la chaire James S. Palmer d'études du droit et des politiques publiques, Université Dalhousie (À titre personnel)
    • Trudo Lemmens, professeur et titulaire de la chaire Scholl en droit et politique de la santé, Faculté de droit, Université de Toronto (À titre personnel)
Room 415, Édifice Wellington [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification