Ottawa – Dans le cadre de son engagement à prévenir le harcèlement, un sous-comité sénatorial entreprend une révision de la politique du Sénat sur le harcèlement.       

Le 7 décembre 2017, le Comité sénatorial de la régie interne, des budgets et de l’administration (CIBA) a autorisé le Sous-comité sur les ressources humaines à réviser la Politique du Sénat sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail.

Le sous-comité mènera donc des consultations intensives d’ici l’ajournement estival. Des témoins experts témoigneront lors de séances publiques qui seront retransmises en direct sur le Web, conformément à l’engagement d’ouverture et de transparence de l’institution.

Le rapport du sous-comité devrait être déposé l’automne prochain.  

La politique actuelle du Sénat sur le harcèlement a été adoptée en juin 2009. Les membres du sous-comité tiennent à souligner la qualité des travaux ayant mené à l’adoption de la politique. Il demeure néanmoins possible de la bonifier, particulièrement en ce qui a trait aux procédures de traitement des allégations de harcèlement.

Le Sénat du Canada est déterminé à prévenir et à contrer toutes les formes de harcèlement. Le contexte social de la dernière année, profondément marqué par le #MoiAussi, renforce notre détermination à faire en sorte que l’institution examine les façons d’améliorer le processus de résolution de plainte en vigueur.

Faits en bref

• Les réunions publiques du Sous-comité des ressources humaines sont prévues pour le mardi 5 juin 2018, le mardi 12 juin 2018 et le mardi 19 juin 2018.
• Les informations relatives au lieu et à l’heure de ces réunions seront accessibles en consultant la section du sous-comité sur le site Web du Sénat.

Liens connexes

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Pour plus de renseignements :

Sonia Noreau
Direction des communications
Sénat du Canada
613-614-1180 | sonia.noreau@sen.parl.gc.ca