S'il vous plaît activez Javascript
Aller au contenu
COMMENT & POURQUOI
Débat au Sénat : l’art de la persuasion parlementaire
22 janvier 2019

Les débats sont la pierre angulaire du Sénat. Le mot « Parlement », utilisé pour la première fois au 13e siècle, veut dire « endroit où l’on parle ».

Lorsque le Sénat siège, les membres de la Chambre haute du Parlement du Canada exercent leur droit à la liberté de parole en défendant des propositions ou en s’y opposant, en déclarant publiquement leurs points et en tentant de persuader leurs collègues avec des arguments raisonnés.

Les règles qui régissent les débats sont fondées sur deux grands principes : le droit de la majorité de mener ses travaux à bien et le droit de la minorité d’être entendue. Il s’agit d’un jeu d’équilibre qui consiste à assurer une gestion efficace du temps tout en respectant l’autonomie des sénateurs et leur droit de s’exprimer publiquement.

Déroulement des débats

Les débats peuvent porter sur des motions – que l’on parle d’un projet de loi ou d’une autre proposition distincte – ou sur des interpellations. Une motion mène à une décision du Sénat, tandis qu’une interpellation attire l’attention du Sénat sur une question donnée sans mener à une décision.

Conformément au Règlement du Sénat, chaque sénateur peut prendre la parole dans le cadre d’un débat; il peut cependant le faire qu’une seule fois, et la durée de son intervention est limitée.

Le Règlement du Sénat comporte de nombreuses dispositions qui régit les débats, lesquelles sont expliquées dans les Notes de procédure du Sénat et décrites en détail dans le guide La procédure du Sénat en pratique. Tous ces documents se trouvent sur le site Web du Sénat.

Origine des règles et des procédures

Les règles et pratiques qui régissent les débats ont été établies par le Sénat. Ces règles sont fondées sur celles qui étaient utilisées lors des premières législatures canadiennes, mais elles ont été changées à maintes reprises depuis la Confédération il y a plus de 150 ans.

Un grand nombre des principes qui encadrent encore les débats du Sénat au Canada reposent ultimement sur la pratique britannique qui s’est développée au fil des siècles, alors que le Parlement cherchait à affirmer son autonomie.

Si vous souhaitez porter un regard détaillé sur les activités du Sénat, la transcription complète des propos, des questions et des échanges des sénateurs pour chaque séance est publiée en ligne dans les Débats du Sénat, aussi appelé Hansard.

Les débats du Sénat de chaque séance sont publiés, puis rassemblés dans un volume relié à la fin de chaque session. La Bibliothèque du Parlement tient un registre en ligne des débats du Sénat qui remonte à la première législature, qui a débuté en 1867 et pris fin en 1872.