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COMMENT & POURQUOI
Les Débats du Sénat fournissent aux Canadiens un compte rendu des délibérations de la Chambre rouge
19 septembre 2018

Le Sénat est reconnu comme étant la Chambre de second examen objectif du Parlement, un rôle constitutionnel qu’il joue depuis le début de la Confédération. Les sénateurs étudient d’innombrables enjeux importants qui touchent la vie de tous les Canadiens, et votent sur celles-ci. C’est pourquoi il est essentiel que tous les citoyens puissent savoir ce que disent les sénateurs et ce qui se passe lors de leurs délibérations.

Les sénateurs préparent des discours et participent aux débats qui touchent divers enjeux qui se déroulent au Sénat. Les Débats du Sénat représentent le compte rendu écrit officiel de ce qui se passe lorsque le Sénat siège. Les paroles prononcées par les sénateurs sont donc consignées dans le compte rendu public de la Chambre haute du Parlement.

Au sein d’une démocratie, il est essentiel que les assemblées législatives fassent preuve de transparence. Les Canadiens ont le droit de savoir ce que fait leur Parlement et de connaître les décisions que prennent leurs représentants et les motifs justifiant celles-ci.

Toutes les paroles prononcées par les sénateurs à la Chambre haute sont consignées dans les Débats du Sénat, une publication qui constitue le compte rendu historique des délibérations au Sénat et qui offre aux Canadiens la transparence à laquelle ils s’attendent au sein de leur démocratie.

Publiés après chacune des séances, les Débats du Sénat ne sont pas une transcription mot pour mot des délibérations, mais plutôt d’une version révisée de celles-ci, afin d’éviter les répétitions inutiles et par souci de clarté. Les sénateurs peuvent corriger les erreurs ou apporter des changements mineurs après avoir pris connaissance de la version provisoire, que l’on appelle les « bleus » au Parlement.

La version en ligne des Débats du Sénat comprend un lien vers les débats de chacune des séances. En cliquant sur le lien, on ouvre un document qui peut être consulté et qui contient tout ce qui a été dit au Sénat ce jour-là. Par exemple, les Canadiens peuvent consulter le résultat d’un vote et lire ce qu’un sénateur a dit au sujet d’un projet de loi particulier, les questions qu’il a posées pendant la période des questions ou la déclaration qu’il a faite sur un enjeu important dans la région qu’il représente.

Les versions française et anglaise des Débats du Sénat sont publiées séparément. Les sénateurs prennent la parole dans l’une des langues officielles, puis leurs paroles sont traduites dans l’autre langue. Les publications en français et en anglais indiquent que les paroles ont été prononcées dans l’une ou l’autre langue en question ou qu’elles ont été traduites.

Le Bureau de la procédure et des activités du Sénat est chargé de publier les Débats du Sénat. Le document lui-même est préparé après chacune des séances du Sénat. Les notes utilisées par les sénateurs au cours d’un discours sont recueillies par les Débats du Sénat et servent de documents de référence.

À l’origine, les Débats du Sénat étaient imprimés sous forme de publications quotidiennes, que l’on réunissait ensuite dans un livre relié. Des centaines d’exemplaires de ces livres étaient distribués dans les bibliothèques et les centres de ressources du Canada. Aujourd’hui, les Débats du Sénat sont consultables en ligne, ce qui permet aux Canadiens d’avoir accès du bout des doigts à l’information qui les intéresse. Des livres reliés sont toujours publiés à la fin de chacune des sessions parlementaires, mais beaucoup moins d’exemplaires sont dorénavant distribués.