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ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles

 

Avant-propos du Président

Le Canada jouit de la position enviable de puissance énergétique. Il est promis à devenir le pays le plus productif au monde en matière d’énergie et affiche un bilan exemplaire au chapitre du rendement environnemental et de la prospérité dans toutes ses régions. Le chemin qui mène à la réalisation de cette vision est toutefois parsemé d’embûches et notre perche de salut jusqu'à présent la plus sûre est devenue précaire dans le nouvel ordre énergétique mondial.

Le Canada et les Canadiens doivent d’urgence agir dès maintenant afin de tirer profit de leur potentiel énergétique remarquable et de le convertir en prospérité durable. Ils doivent immédiatement consacrer tout leur dynamisme à changer considérablement leur lien avec l’énergie. Ils doivent le faire dès maintenant et de façon productive et efficace.

Les Canadiens, les entreprises canadiennes et leurs gouvernements de tous les paliers doivent approfondir leur connaissance de ce qu’est l’énergie et reconnaître, au fond d’eux-mêmes, que l’énergie est présente dans tous les aspects de leurs vies, qu'elle est un élément clé de leur tissu social, un aspect si directeur et si chargé qu’il peut être soit une véritable force d’unité nationale, soit un agent négatif de division et d’agitation.

Pendant les trois ans que le comité poursuivait son étude du secteur énergétique du Canada et de son avenir énergétique, le secteur mondial de l’énergie a changé considérablement et, devant nos yeux mêmes, la situation énergétique du Canada s’est transformée. De nouvelles percées technologiques, la découverte de nouveaux gisements de gaz de schiste, la mise au point de sources d’énergie de remplacement, les nouveaux régimes de réglementation, la catastrophe nucléaire au Japon, les grandes préoccupations environnementales et le sentiment nouveau de devoir obtenir un permis social approprié pour amorcer tout projet de mise en valeur des ressources, voilà autant de facteurs qui ont contribué à cette dynamique et à cette évolution de l’univers énergétique. En outre, la compétition aussi nouvelle que féroce qui se manifeste au sein des marchés énergétiques internationaux a subitement pris de l’importance parmi ces facteurs.

À mesure que son étude progressait, au sein de cette transformation, le comité s’est formé une vision de ce que pourrait être l’avenir énergétique du Canada, compte tenu de la richesse de son capital actuel d'énergie. Par contre, la concrétisation de cette vision aura son prix. Le comité a formulé un appel pressant à lancer aux Canadiens de faire preuve de dynamisme et a défini toute une série de priorités d’intervention. Nous croyons que toutes ces mesures à prendre sont réalistes, moyennant un leadership inspiré et un engagement de tous dans le but suivant : que les Canadiens introduisent les changements nécessaires dans leurs comportements énergétiques, et ce, de toute urgence, qu’il s’agisse de la production ou de la consommation. Le défi est de taille, mais l’incitatif est fort et attrayant. Le succès nous permettra de tirer parti de nos perspectives énergétiques exceptionnelles et d’y asseoir une prospérité durable pour les Canadiens dans toutes les régions du pays. Dans le présent rapport, nous nous efforçons de définir les domaines clés qui requièrent une action immédiate, pour ensuite en faire des priorités à étudier dès maintenant.

En commençant notre étude, nous avions d'entrée de jeu pris conscience de façon aiguë du fait que l’énergie, l’environnement et l’économie – les trois « E » – sont inextricablement associés, particulièrement au Canada, de sorte que, dans le secteur énergétique, toutes les nouveautés en matière de projets, de politiques ou d’autres initiatives du gouvernement ou du secteur privé exigent désormais que l’on porte attention aux répercussions sur chacun de ces trois « E ». De plus, nous avons constaté très tôt l’existence, partout au pays, de tant de mythes concernant les questions énergétiques en général, notamment en ce qui a trait au domaine de la mise en valeur des ressources et de la protection de l’environnement, que nous avons résolu de dissiper ces mythes, ou du moins quelques-uns.

Le comité a entendu des témoignages sur le « changement climatique » et sur la nécessité, pour tous les Canadiens, de travailler de concert à réduire les émissions polluantes de gaz à effet de serre (GES) dans notre atmosphère et notre environnement précieux et délicats. Toutefois, comme il ne s’agissait pas d’une étude sur le changement climatique et le réchauffement de la planète, nous avons décidé de rester concentrés sur l’avenir énergétique du Canada. En même temps, nous avons rapidement saisi que l’énergie est, actuellement, et espérons qu’elle le sera toujours, le fondement de notre prospérité, à présent et pour les générations à venir.

La Phase I de notre étude s’est déroulée de juin 2009 à juin 2010. Pendant cette période, nous avons procédé à un examen général du secteur énergétique du Canada afin d’en savoir davantage sur l’énergie et d’en saisir les enjeux clés, les problèmes urgents et les défis, de même que les possibilités. Nous avons publié notre rapport sur la Phase I en juin 2010 sous forme de document de discussion intitulé Attention Canada! En route vers notre avenir énergétique. Vers une stratégie canadienne de l’énergie durable. Nous préconisions, dans ce rapport provisoire, la tenue immédiate d’un dialogue des Canadiens sur les questions énergétiques et, fondamentalement, nous disions « Parlons d'énergie »! Dans le but de promouvoir et de faciliter le dialogue, le comité a créé un site Web spécialisé pour son étude sur l’énergie www.avenirenergiecanadienne.ca. Maintenant que cette étude est terminée, nous espérons que les Canadiens, visitez notre page d'accueil officielle du comité du Sénat pour le rapport et tous les documents connexes.

Nous voulions, par ce moyen, créer une tribune publique où les intervenants du secteur de l’énergie, les gouvernements, les sociétés de services publics et les Canadiens en général pourraient exprimer leurs points de vue sur les questions d’énergie et suivre les progrès des audiences publiques et de l’enquête du comité. Le comité ne s’est pas contenté de cela et a fait appel à Twitter @CSERN_DIT pour diffuser par gazouillis ses constatations dans le but de faire participer un public plus diversifié.

Mémoires présentés au comité par les divers intervenants de tout le pays, notamment les transcriptions entières des audiences du comité, dans les deux langues officielles, se trouvent dans le site Web du comité et constituent une banque de données précieuse en matière d’énergie.

Même au début de la Phase II de l’étude du comité, nous nous réjouissions de constater que s’établissait graduellement un sain dialogue sur les questions d’énergie, tout particulièrement au sein de la population et des intervenants du secteur de l’énergie. Nous avons pu repérer au moins quinze organismes qui se lançaient dans une étude sur l’avenir énergétique du Canada; certaines de ces études sont maintenant achevées et de domaine public. Le comité a également remarqué l’insistance marquée des médias nationaux sur les questions d’énergie. Nous percevons ces situations comme une contribution extrêmement constructive à notre objectif de réaliser notre vision quant à l’avenir énergétique du Canada.

L’objectif premier du comité, par son étude de l’énergie, était d’encourager les Canadiens, jeunes et vieux, tant les particuliers que les entreprises, des secteurs public et privé, à se concentrer sur l’avenir énergétique dans notre pays sous l’éclairage des facteurs suivants :

  • notre impression de l’existence d’un manque troublant, chez les Canadiens, de connaissances et de sensibilisation, ainsi que de subtilité, en matière d’énergie;
  • la croissance dynamique de la population mondiale, d’après les estimations, dépassera neuf milliards d’habitants d’ici 2050, ce qui signifie qu’au fil des années, la demande d’énergie augmentera considérablement, dans un contexte de prévisions désastreuses et dans la disparition des sources classiques de combustibles fossiles ;
  • par habitant, le Canada est, et probablement demeurera, parmi les deux ou trois principaux consommateurs d’énergie dans le monde;
  • notre impression que, malgré ses vastes réserves et ressources naturelles d’énergie et une infrastructure bien établie, le système énergétique du Canada doit être modernisé afin de devenir plus efficace, plus durable et plus respectueux de l’environnement et des préoccupations légitimes de nos peuples autochtones;
  • l’absence surprenante et de longue date de projet ou d’avant-projet d’élaboration d’un cadre global pancanadien de la politique énergétique afin de promouvoir une prospérité énergétique durable dans toutes les régions du pays, compte tenu de leur diversité.

Au cours de la Phase II de l’étude, le comité a parcouru le Canada pour entendre des intervenants du domaine de l’énergie de toutes les régions du pays et échanger avec eux. Nous avons entendu les points de vue de dizaines de particuliers et d’organismes, des experts en énergie et des membres de la population en général, comme nombre de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, et des dirigeants des Premières Nations.

Nous avons reçu également les avis précieux d’au moins six premiers ministres provinciaux et d’une multitude de ministres provinciaux et territoriaux s’occupant d’énergie, d’environnement et de mise en valeur des ressources. Nous avons acquis la nette impression que, depuis la conférence des ministres de l’Énergie à Kananaskis, en juillet 2001, l’attitude « cavalier seul » épousée auparavant par la majorité des provinces, sinon toutes, cède maintenant la place, pour des raisons très valables liées au nouvel ordre énergétique mondial, à une attitude de collaboration et de coopération. En fait, nous avons décelé chez les dirigeants provinciaux une croyance de plus en plus accusée et nécessaire tout au moins dans la valeur, pour les provinces, de parvenir à une image de marque et à un message communs sur la question de l’énergie au Canada. Le comité a confiance que ces initiatives s’épanouiront en une collaboration positive et productive à la grandeur du pays, au profit de l’avenir énergétique du Canada.

Nous remercions vivement M. Peter Tertzakian, l’un des grands économistes de l’énergie au Canada, qui nous a aimablement fourni, à moi-même et aux membres du comité, des orientations et des perspectives précieuses dans nos efforts pour tirer une logique de l’énorme masse de données, de témoignages et d’autres intrants reçus au cours des trois années de notre étude. M. Tertzakian a interviewé la première ministre de l’Alberta, Mme Alison Redford, peu après son élection en avril 2012, et la citation qui suit, tirée de son entrevue avec Mme Redford, était particulièrement pertinente au regard des constatations du comité et du présent rapport :

[Traduction]
La première ministre, Mme Redford, déclare son engagement à établir dans l’ensemble du pays un consensus dans le sens d’une économie de l’énergie à l’avantage du Canada, et non simplement de l’Alberta. La vision globale est de tirer parti de l’ensemble des compétences énergétiques de calibre mondial du Canada, même si la priorité immédiate est de promouvoir une politique énergétique interprovinciale afin que les entreprises puissent trouver les moyens les plus concurrentiels et les plus responsables sur le plan environnemental pour envoyer le pétrole et le gaz vers les marchés mondiaux à grande valeur.1

Ces paroles sont des plus encourageantes. Ils confirment ce que nous avait exprimé Mme Redford et d’autres leaders provinciaux. Espérons qu’elles donneront le ton des discussions qui auront lieu plus tard cette année et qui rassembleront les premiers ministres à Halifax, et les ministres de l’Énergie et des Mines à Charlottetown.

À titre de président du comité, je désire rendre un hommage spécial aux sénateurs Elaine McCoy, d’Alberta, et Richard Neufeld, de Colombie Britannique, qui ont joué un rôle essentiel pour lancer cette étude au milieu de l’année 2009. Inspirés par leur précieuse expérience comme ministres provinciaux, ces deux sénateurs ont reconnu l’urgence d’établir un dialogue à l’échelle nationale pour sensibiliser tous les Canadiens, quels que soient leur âge, leur région et leurs champs d’intérêt, au besoin urgent de changer leur comportement en matière d’énergie, pour que le Canada puisse devenir le chef de file mondial qu’il mérite d’être en matière d’énergie, le tout en harmonie avec la vision qu’a nourrie le comité au cours de l’étude.

De plus, je désire remercier chaleureusement tous ceux qui ont pris le temps de venir témoigner, de présenter des mémoires et de partager leurs idées avec les membres du comité lors d’ateliers, de réunions et de conférences. J’exprime toute ma reconnaissance à tous ceux qui ont accueilli les membres du comité dans leurs laboratoires, leurs installations de recherche et développement, leurs centrales électriques, leurs édifices ultramodernes et leurs installations de transport d’énergie.

J’adresse également tous mes remerciements aux sénateurs qui ont participé à cette étude pour leur engagement, leur persévérance et leur patience. Nos analystes chevronnés de la Bibliothèque du Parlement, Marc LeBlanc et Sam Banks, ont conservé une détermination inébranlable du début à la fin et ont été d’un apport inestimable. Nous avons énormément apprécié le soutien de notre agent de communication, Ceri Au, notamment son rôle primordial dans les liens novateurs avec les médias sociaux. Notre greffière, Lynn Gordon, notre phare, qui nous a prodigué orientation et inspiration, et consacré ses compétences administratives sans lesquelles nous aurions eu tôt fait de nous embourber. Grâce à son sens de l’organisation, elle a veillé à tout : les témoins, les déplacements, le calendrier de travail, et a protégé le président et le vice-président du comité de nombreuses embûches. Enfin, je remercie tout le personnel de soutien qui a contribué à ce colossal travail d’équipe.

Pour terminer, je ne saurais passer sous silence les précieuses contributions des sénateurs Richard Neufeld et Daniel Lang, comme membres du comité directeur, et du vice-président, le sénateur Grant Mitchell, d’Alberta, dont la collaboration, le soutien et la présence constructive du début à la fin ont permis la réalisation de notre étude de façon objective. Je les remercie tous.

L’honorable W. David Angus, c.r., Ad.E.
Président, Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

1 Peter Tertzakian, ARC Financial Corp., An interview with Premier Alison Redford, Avril 2012

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