Délibérations du comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Président: L'honorable RON GHITTER
Le mardi 26 mars 1996
Le mardi 30 avril 1996
Fascicule no 1
Séance d'organisation et Premier fascicule concernant: Suivi de toutes les questions liées à la mise en vigueur et à l'application de la Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement dans les véhicules motorisés (antérieurement S-7)
Y COMPRIS: PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
TÉMOINS:
De la Gendarmerie royale du Canada:
Frank A. Richter, Commissaire adjoint, directeur, Finances et approvisionnement;
Alfred A. Dupuis, Officier responsable de la gestion des matériels et des services;
Keith Paremain, Officier responsable de la gestion des parcs roulant et navigant.
Du ministère de la Défense nationale:
Col. John Stewart, Directeur, Direction des transports et du mouvement;
Dennis Umrysh, Directeur, Administration du programme des véhicules de soutien.
Des Ressources naturelles Canada:
Neil MacLeod, Directeur de la gestion des biens et des services administratifs, Secteur des services intégrés;
Bill Jarvis, directeur général, Direction de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie.
Du Service correctionnel Canada:
Gerry R. Hooper, commissaire adjoint, Services techniques et de gestion de l'information.
Ernie Hughes, responsable de la gestion des achats;
De BC Gas Utility Ltd.:
Al Basham, gestionnaire, Programme des véhicules au gaz naturel (PVGN).
De Canadian Natural Gas Vehicles Alliance (CNGVA):
Michael McNeil, président-directeur général.
De Centra Gas Manitoba Inc.:
Tom Bell, vice-président, commercialisation et ventes.
De Consumers' Gas:
Perry Stover, directeur et responsable du Programme des véhicules au gaz naturel.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Ron Ghitter
Vice-président: L'honorable Colin Kenny
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Buchanan, c.p., Carney, c.p., * Fairbairn, c.p. (ou Graham), Hays, Kirby, * Lynch-Staunton (ou Berntson), Marchand, c.p., Rompkey, c.p., Spivak, Taylor
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Taylor est substitué à celui de l'honorable sénateur Bacon. (Le 25 mars 1996)