Activités à la Chambre
Tenez-vous au fait des récentes activités à la Chambre du Sénat.
Feuilleton et Feuilleton des préavis
Le Feuilleton et Feuilleton des préavis guide les délibérations du Sénat et dresse la liste des affaires qui pourraient être étudiées et dont celui-ci est saisi. Ce document est produit tous les jours où le Sénat siège, et ce, avant le début de la séance.
La majorité de ces éléments constituent l’ordre du jour et sont appelés les affaires courantes. Celles‑ci sont divisées en deux catégories, soit les affaires du gouvernement et les autres affaires. Dans chacune de ces deux catégories, on retrouve les projets de loi, les motions, les interpellations et les rapports de comités.
Le Feuilleton des préavis comprend le texte des motions et des interpellations qui n’ont pas encore fait l’objet d’un débat.
Calendrier de tous les Feuilletons et Feuilletons des préavis disponibles
Journaux du Sénat
Les Journaux du Sénat donnent un aperçu de toutes les activités menées par le Sénat au cours d’une journée donnée. Habituellement, les Journaux comprennent la liste des sénateurs présents à la Chambre, le texte de certaines motions et les résultats des votes.
Calendrier de tous les Journaux disponibles
Débats du Sénat (hansard)
Les Débats du Sénat, ou Hansard, sont des transcriptions intégrales des interventions, des questions et des échanges des sénateurs pour un jour donné. C’est le compte rendu des délibérations dynamiques qui caractérisent le Sénat. Les Débats du Sénat sont généralement publiés en ligne dans les 24 heures suivant une séance.
