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Administration et soutien

Le Sénat compte sur un soutien administratif et procédural pour fonctionner efficacement et pour servir les Canadiens. L’Administration du Sénat fournit des services qui permettent aux sénateurs d’effectuer leur travail, notamment des services de soutien procédural, de sécurité, d’administration financière, de ressources humaines, de communications et d’entretien des immeubles.

Le greffier du Sénat et greffier des Parlements chapeaute le travail qui vise à concrétiser l’engagement du Sénat envers une gestion moderne et efficace de ses affaires internes. Il s’acquitte de cette tâche avec le soutien de trois cadres supérieurs de l’Administration : le sous-greffier, services législatifs, le légiste et conseiller parlementaire et le dirigeant principal des services corporatifs.

Un autre poste clé est celui de l’huissier du bâton noir, un haut fonctionnaire parlementaire qui fait office de serviteur personnel et de messager du roi au Parlement, ainsi que de haut fonctionnaire protocolaire.

Les sénateurs bénéficient également du soutien d’employés de leurs bureaux respectifs.

Shaila Anwar

Greffière du Sénat et greffière des Parlements

Shaila Anwar

Téléphone :  613-992-2493

Courriel : clerk-greffière@sen.parl.gc.ca 

Le 6 mai 2024, Shaila Anwar a été nommée 17e greffière du Sénat et greffière des Parlements. 

Mme Anwar a fait ses débuts à la Direction des comités du Sénat en 2007 à un poste de greffière à la procédure. D’abord comme greffière de comité puis comme greffière au bureau, elle a aidé les sénateurs à mener à bien leurs travaux législatifs en leur donnant des avis impartiaux sur la procédure, les pratiques et les précédents parlementaires. Ces fonctions lui ont permis d’acquérir une grande expertise quant au processus législatif, car elle a directement soutenu plusieurs comités sénatoriaux durant l’étude de projets de loi historiques. Mme Anwar a ensuite gravi les échelons de l’Administration du Sénat avec sa réputation de source fiable en ce qui a trait aux connaissances spécialisées sur les travaux parlementaires et législatifs. Elle maitrise les deux langues officielles, connait à fond le rôle du Sénat comme composante essentielle de la démocratie parlementaire au Canada, et a parlé du rôle, de la procédure et des pratiques du Sénat lors de conférences nationales et internationales.

Le titulaire du poste de greffier du Sénat et greffier des Parlements est nommé par le gouverneur en conseil conformément à l’alinéa 130b) de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique et relève du Président du Sénat et du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. En sa qualité de greffière du Sénat, Mme Anwar dirige l’Administration du Sénat, c’est-à-dire qu’elle surveille la marche quotidienne des activités et soutient le processus législatif au Sénat. En sa qualité de greffière des Parlements, elle est la gardienne du texte original de toutes les lois du Parlement. 

Mme Anwar est née à Dhaka, au Bangladesh, et a grandi à Ottawa. Son intérêt pour la politique a commencé à un très jeune âge, lorsque ses parents l’ont amenée sur la Colline du Parlement pour voir la reine Elizabeth II signer la Charte canadienne des droits et libertés. À l’école secondaire, elle a travaillé trois ans dans un bureau parlementaire. Elle a ensuite obtenu un baccalauréat en science politique et en littérature anglaise à l’Université Carleton. Pendant les 13 années qui ont suivi, elle a été copropriétaire d’un restaurant avec son père, jusqu’à ce qu’un de ses fidèles clients s’aperçoive qu’elle s’intéressait toujours vivement au Parlement et l’encourage à postuler pour devenir greffière à la procédure.

Gérald Lafrenière

Sous-greffier, Services législatifs

Gérald Lafrenière

Gérald Lafrenière a exercé les fonctions de 16e greffier du Sénat et greffier des Parlements à titre intérimaire et en tant que Dirigeant principal des services législatifs de décembre 2020 à mai 2024. Le 6 mai 2024, il a été nommé sous-greffier, Services législatifs.

Cadre supérieur de l’Administration du Sénat, M. Lafrenière est responsable pour assurer la direction exécutive et l’orientation stratégique du secteur législatif de l’Administration du Sénat, lequel comprend le Bureau de l’huissier du bâton noir, le Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre, la Direction des comités, la Direction de la sécurité institutionnelle, la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications, et la Direction des Affaires internationales et interparlementaires.

Lafrenière possède une vaste expérience qui représente un atout pour son poste. Il a entrepris sa brillante carrière au Parlement en 1994, à titre d’analyste juridique à la Bibliothèque du Parlement. Depuis ses débuts au Sénat en 2004, à titre de greffier à la procédure, il a travaillé dans divers secteurs de l’institution, notamment à la Direction des comités (greffier principal adjoint), à la Direction des affaires internationales et interparlementaires (greffier principal) et à la Direction de la gouvernance et de la planification stratégique (directeur). Il assume les fonctions de greffier au Bureau depuis 2008. Au cours de sa carrière, il était chargé d’offrir des conseils d’expert en matière de procédure et de stratégie à la présidence du Sénat, au Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration, aux autres comités permanents, de même qu’aux sénateurs.

Lafrenière est membre du Barreau de l’Ontario depuis 1994. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit (LL. B.) de l’Université d’Ottawa et d’un baccalauréat ès arts du Collège universitaire de Saint-Boniface. Il est aussi membre de l’Association des greffiers parlementaires.

Philippe Hallée

Légiste et conseiller parlementaire

Philippe Hallée

Philippe Hallée a été nommé le 25 mars 2019 légiste et conseiller parlementaire du Sénat, poste dont il est le 10e titulaire.

À ce titre, Me Hallée est le conseiller juridique en chef du Sénat. Il dirige le Bureau du légiste et conseiller parlementaire, service juridique interne du Sénat chargé de fournir des services juridiques impartiaux sur le processus législatif au Sénat, à la présidence du Sénat, aux comités sénatoriaux permanents et spéciaux et aux différents sénateurs sur les nombreux domaines du droit qui entrent en jeu dans la conduite des affaires parlementaires. Ceci comprend notamment le droit des privilèges, immunités et pouvoirs dont jouissent le Parlement et les parlementaires. Son bureau fournit aussi des services de rédaction législative spécialisés pour aider les sénateurs à s’acquitter de leur mandat constitutionnel de délibérer sur toutes les questions qui relèvent de la compétence législative du Parlement fédéral.

Dans le cadre de ses fonctions de légiste, Me Hallée s’occupe de la préparation des parchemins des projets de loi du Sénat, ainsi que de la copie des amendements apportés par le Sénat aux projets de loi de la Chambre des communes. De plus, il fait imprimer tous les projets de loi gouvernementaux du Sénat et projets de loi d’intérêt public et privé émanant du Sénat.

Le légiste et conseiller parlementaire fournit entre autres des avis juridiques généraux au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, dans divers domaines comme le droit du travail, la passation de marchés et l’élaboration de politiques.

Cadre supérieur de l’Administration du Sénat, Me Hallée est responsable de la gestion et de l’orientation stratégique du secteur juridique du Sénat, qui comprend le Bureau du légiste et conseiller parlementaire et la Direction des ressources humaines.

Me Hallée est membre du Barreau du Québec depuis 1991. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit (LL. B.) de l’Université de Sherbrooke, ainsi que d’un diplôme en rédaction législative française et d’un certificat en leadership du secteur public et gouvernance de l’Université d’Ottawa.

Avant son arrivée au Sénat, Me Hallée a été directeur des Opérations juridiques au Bureau du Conseil privé de 2016 à 2019. Il avait précédemment mené une carrière de 20 ans au ministère de la Justice, occupant divers postes de responsabilité croissante, dont celui de premier conseiller législatif du Canada de 2012 à 2016.

En tant que premier conseiller législatif du Canada, Me Hallée a contribué à faciliter la transmission de données entre le ministère de la Justice, la Chambre des communes, le Sénat et la Gazette du Canada, favorisant ainsi l’harmonisation et l’efficacité du processus de rédaction et de publication des projets de loi et des règlements du gouvernement. Auparavant, il avait dirigé l’initiative visant à moderniser la mise en page des lois et des règlements fédéraux, laquelle a mené à la mise en page actuelle des textes législatifs.

Pascale Legault

Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Pascale Legault

Le 20 novembre 2017, Pascale Legault a été nommée dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Cadre supérieur de l’Administration du Sénat, Mme Legault gère le secteur corporatif, qui regroupe trois directions : la Direction des finances et de l’approvisionnement, la Direction des services d’information, et la Direction des biens et services. De plus, Mme Legault est la conseillère principale en matière d’organisation et de procédure du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, qui a pour mandat de superviser et de diriger la gestion interne et les affaires du Sénat.

Mme Legault est entrée au Sénat en 2015 à titre de dirigeante principale des finances et directrice de la Direction des finances et de l’approvisionnement. Elle compte plus de 20 ans d’expérience dans le domaine de la gestion dans les secteurs privé et public. Elle a occupé divers postes de direction, dont ceux de dirigeante principale des finances au Conseil des arts du Canada, de directrice générale de la Direction générale de la gestion financière à Citoyenneté et Immigration Canada et de directrice principale au Bureau du vérificateur général du Canada.

Mme Legault est comptable professionnelle agréée et membre de l’Ordre des comptables agréés du Québec.

L’huissier du bâton noir

Usher of the Black Rod John Gregory Peters

John Gregory Peters, M.V.O.

Haut fonctionnaire parlementaire nommé par décret, l’huissier du bâton noir, ou l’huissier, comme le nomment aussi les sénateurs, est le haut fonctionnaire protocolaire du Parlement et l’un des hauts fonctionnaires du Sénat admis sur le parquet. J. Greg Peters est le 16e Huissier du bâton noir depuis la Confédération.

L’huissier du bâton noir tire son nom de la canne d’ébène qu’il porte comme symbole de l’autorité. S’inscrivant dans une tradition parlementaire de 600 ans, il fait office de serviteur personnel et de messager du souverain ou de son représentant lorsqu’ils se trouvent au Parlement.

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