Délibérations du comité sénatorial permanent
de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la trente-cinquième législature, 1996
Président: L'honorable RONALD D. GHITTER
Le mardi 7 mai 1996
Fascicule n° 2
Travaux futurs du comité et deuxième fascicule concernant:
Suivi de toutes les questions liées à la mise en vigueur
et à l'application de la Loi visant à promouvoir l'utilisation de
carburants de remplacement dans les véhicules motorisés (antérieurement
S-7)
TÉMOINS:
De Ford du Canada Ltée.:
Ron Bright, directeur des affaires environnementales.
De General Motors du Canada Ltée.:
Roger Thomas, directeur des travaux d'adaptation à la réglementation
automobile.
De Chrysler Canada Ltée.:
Stuart Perkins, directeur, Direction du génie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Ronald D. Ghitter
Vice-président: L'honorable Colin Kenny
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Buchanan, c.p., Carney, c.p., Cochrane, c.p., *Fairbairn, c.p. (ou Graham), Hays, Kirby, *Lynch-Staunton (ou Berntson), Marchand, c.p., Rompkey, c.p., Spivak, Taylor
*Membres d'office
(Quorum 4)