Délibérations du comité sénatorial
permanent de
l'énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 29 mai 1996 (4)
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos, à 12 h 15, sous la présidence de l'honorable sénateur Ron Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Ghitter, Kenny et Taylor. (5)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
Le comité délibère de ses travaux futurs.
L'honorable sénateur Kenny propose - Que jusqu'à huit (8) sénateurs et deux (2) membres du personnel, soit Line Gravel et Lynne Myers, effectuent une mission d'enquête en Alberta du 3 au 7 juin 1996 et que le comité rembourse leurs frais.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Kenny avise les membres que les deux prochaines réunions du comité auront lieu les 11 et 12 juin 1996 et qu'elles porteront sur le projet de loi S-7.
À 13 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 11 juin 1996 (5)
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Ghitter, Kenny, Kirby, Spivak et Taylor. (7)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Service de police de London:
Gar Irwin.
De la Police régionale de Niagara:
Harry Lewis, gestionnaire du parc automobile et des entrepôts.
De la GRC:
Dale Boire, surintendant principal et directeur intérimaire;
Alfred A. Dupuis, officier responsable, Gestion du matériel et des services;
Don VanDusen, officier responsable, Gestion des parcs roulants et navigants;
De Superior Propane Inc.:
Robert Yarnell, directeur, Affaires commerciales.
En conformité avec son ordre de renvoi du mercredi 27 mars 1996, le comité entame le suivi de toutes les questions liées à la mise en oeuvre et à l'application de la Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement dans les véhicules motorisés (auparavant projet de loi S-7). (Voir les délibérations du comité du 30 avril 1996.)
MM. Irwin et Lewis font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
M. Dupuis fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
M. Yarnell fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel