Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 12 juin 1996
(6)
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 12 h 25, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, Cochrane, Ghitter, Kenny, Marchand, Spivak et Taylor. (8)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Nolin. (1)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
COMPARAÎT:
L'honorable Marcel Massé, président du Conseil du Trésor du Canada.
TÉMOINS:
Du Conseil du Trésor du Canada:
Al Clayton, directeur exécutif, Bureau des biens immobiliers et du matériel;
Rick Andrews, agent principal de projet, Bureau des biens immobiliers et du matériel.
Conformément à son ordre de renvoi daté du mercredi 27 mars 1996, le comité procède au suivi de toutes les questions liées à la mise en vigueur et à l'application de la Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement dans les véhicules motorisés (antérieurement S-7). (Voir les Délibérations du comité, datées du 30 avril 1996.)
L'honorable Marcel Massé fait une déclaration préliminaire et, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
L'honorable sénateur Kenny propose -- QUE le projet de rapport du comité soit adopté avec les quelques changements apportés par le président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel