Délibérations du comité sénatorial
permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 2 octobre 1996
(7)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui à 12 h 15, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Carney, Cochrane, Ghitter, Hays, Kenny, Rompkey et Taylor. (8)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
CONFÉRENCIERS INVITÉS:
Mark Nantais, président, Association canadienne des constructeurs de véhicules;
Don Mc Arthur, président, Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada;
Ron Bright, Ford du Canada Limitée;
Glenn Bryksaw, Honda Canada Inc.
Le comité examine ses travaux futurs.
Les conférenciers invités font des exposés concernant l'addition à l'essence de substances à base de manganèse (MMT), puis répondent aux questions.
L'honorable sénateur Kenny propose -- QUE, sous réserve de certains changements de forme, le rapport du comité concernant sa visite d'étude à Calgary et à Fort McMurray soit déposé au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Carnay propose -- QUE le comité fasse tirer 5 000 autres exemplaires en anglais et 1 500 autres exemplaires en français du rapport intitulé «Protéger des milieux de vie afin de préserver le patrimoine naturel du Canada» et que le comité assume le coût de réimpression de la couverture.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président informe les membres du comité du plan de travail relatif à une mission d'étude du comité en Californie.
Il est entendu -- QUE la mission d'étude en Californie aura lieu du 28 octobre au 1er novembre 1996 et QU'en plus des deux employées permanentes, soit Line Gravel et Lynne Myers, un deuxième attaché de recherche se joindra à l'équipe.
Il est entendu -- QUE le comité adoptera un programme de base comprenant trois journées complètes de rencontres et que des mesures spéciales seront prises pour répondre aux besoins des sénateurs qui veulent avoir d'autres rencontres dont l'objet relève du mandat du comité.
À 13 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 22 octobre 1996
(8)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 40, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Ghitter, Spivak et Taylor. (5)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
TÉMOINS:
Ministère des Affaires étrangères:
J. Reid Henry, directeur adjoint, Direction des relations transfrontières avec les États-Unis.
Ressources naturelles Canada:
Bruce Aikens, conseiller en matière de réglementation, Division du gaz naturel;
John Fortan, économiste, Division du gaz naturel.
Association canadienne de l'électricité:
Hans Konow, président et chef de l'exploitation, Association canadienne de l'électricité;
Rod Taylor, vice-président, Développement stratégique et durable, Ontario Hydro;
Michel Marcouiller, chargé de programme, Relations gouvernementales, Hydro-Québec;
Ken Adams, gestionnaire de division, Planification et exploitation, Manitoba Hydro;
Yakout Mansour, gestionnaire, Exploitation du réseau et relations avec les autres services publics, BC Hydro.
Le comité examine ses travaux futurs.
Les témoins font des exposés, puis répondent aux questions.
À 12 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 27 novembre 1996
(9)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos à 12 h 15, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, Carney, Ghitter, Kenny, Kirby, Rompkey et Spivak. (8)
Également présentes: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement, et Kathy Piccinin, des comités du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 13 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 10 décembre 1996
(10)
[Traduction]
Le ccomité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Ghitter, Hays, Kenny, Rompkey, Spivak et Taylor. (7)
Également présente: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement.
Le comité examine ses travaux futurs.
L'honorable sénateur Kenny propose -- QUE, sous réserve de modifications, le rapport de la mission d'étude en Californie, du 28 octobre au 1er novembre 1996, soit déposé au Sénat.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est entendu -- QUE les audiences concernant le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse, auront lieu les 4, 5 et 6 février 1997.
Il est de plus entendu -- QU'une mission d'étude sera organisée à Banff, en Alberta, les 30 et 31 janvier 1997 pour faire suite au rapport intitulé «Protéger des milieux de vie afin de préserver le patrimoine naturel du Canada» et au rapport sommaire du groupe de travail de Banff-Vallée de la Bow intitulé «Banff-Vallée de la Bow: À l'heure des choix».
À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 4 février 1997
(11)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 05, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, Carstairs, Cochrane, Ghitter, Hays, Kenny, Rompkey, Spivak, Taylor et Whelan. (10)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Hervieux-Payette et Kinsella. (2)
Également présentes: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement, et Cathy Piccinin, commis parlementaire.
TÉMOINS:
Environnement Canada:
H.A. (Tony) Clark, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l'environnement;
Frank Vena, chef, Division des systèmes de transport, Direction générale de la prévention de la pollution atmosphérique;
Ellen Fry, avocate générale, Services juridiques.
De l'Institut canadien des produits pétroliers:
Alain Perez, président.
De la Compagnie pétrolière Impériale:
Brian Fischer, vice-président principal, Produits pétroliers et chimiques.
De Petro Canada:
Jim Pantelidis, vice-président exécutif.
Des Produits Shell Canada Limitée:
Robert Routs, président.
En conformité avec son ordre de renvoi du mardi 17 décembre 1996, le comité amorce l'étude du projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse.
M. Clark fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
M. Perez fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Fischer fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Pantelidis fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Routs fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel