Délibérations du comité sénatorial
permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles
Fascicule 5 - Quatrième et cinquième rapports du comité
Le mercredi 27 novembre 1996
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son
QUATRIÈME RAPPORT
Votre comité, autorisé par le Sénat le mercredi 27 mars 1996 à étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada, présente maintenant son rapport intérimaire intitulé Compte rendu de la mission d'observation du Comité à Calgary et à Fort McMurray (Alberta), L'industrie pétrolière et gazière: problèmes actuels et défis à venir, 3-7 juin 1996.
Respectueusement soumis,
Le mercredi 11 décembre 1996
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son
CINQUIÈME RAPPORT
Votre comité, autorisé par le Sénat le jeudi 30 mai 1996 à retenir les services de conseillers, techniciens, employés de bureau ou autres éléments nécessaires pour examiner les projets de loi, la teneur de projets de loi et les prévisions budgétaires qui lui ont été déférés et à se déplacer à travers le Canada et à l'étranger aux fins de tels examens, présente maintenant son rapport intitulé Rapport sur la mission d'information en Californie, du 28 octobre au 1er novembre 1996.
Respectueusement soumis,
Le président,
RON GHITTER