Délibérations du comité sénatorial
permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources
naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 4 février 1997
(12)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, Carstairs, Cochrane, Ghitter, Hays, Kenny, Rompkey, Spivak, Taylor et Whelan. (11)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kinsella. (1)
Également présentes: Lynne Myers, de la Bibliothèque du Parlement, et Cathy Piccinin, commis parlementaire.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des constructeurs de véhicules:
Mark Nantais, président.
De Ford du Canada Limitée:
Mark Hutchins, président;
R.M. Bright, directeur, Environnement, Énergie et sécurité des véhicules.
De Chrysler Canada Limitée:
Yves Landry, président;
Stuart R. Perkins, directeur des Études techniques.
De General Motor du Canada Limitée:
Maureen K. Darkes, présidente;
R.W. (Roger) Thomas, gestionnaire.
De l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC):
Don McArthur, président.
De Honda Canada Inc.:
Ikuo Shimizu, président;
Glenn B. Bryksaw, coordonnateur de la conformité, Service des études techniques.
Toyota Canada:
Yoshio Nakatani, président;
Martin Ehmann, gestionnaire, Opérations techniques de vérification de la conformité.
Nissan Canada:
Kiyoharu Owada, président.
Mercedes-Benz Canada:
Ernest Lieb, président.
En conformité avec son ordre de renvoi du mardi 17 décembre 1996, le comité examine le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse.
MM. Landry, Hutchins, Darkes et Nantais font tous un exposé, puis répondent aux questions avec l'aide des autres témoins.
MM. Owada, Nakatani, Shimizu et Lieb font tous un exposé, puis répondent aux questions avec l'aide des autres témoins.
À 18 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel