Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 11 février 1997
(16)
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 heures, sous la présidence de l'honorable Ronald D. Ghitter (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Anderson, Carstairs, Comeau, Ghitter, Kenny, Kinsella, Mercier, Nolin, Rompkey, Spivak et Taylor. (12)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Hervieux-Payette et Landry. (2)
Également présentes: Lynne Myers de la Bibliothèque du Parlement et Cathy Piccinin.
TÉMOINS:
Du gouvernement de l'Alberta, ministère de l'Énergie:
John Donner, directeur général, Affaires environnementales;
James Ogilvy, directeur du commerce intérieur, Affaires fédérales et intergouvernementales de l'Alberta.
Du Gouvernement de la Nouvelle-Écosse, ministère de l'Environnement:
Peter Underwood, sous-ministre
Creichton D. Brisco, directeur, Gestion des ressources et protection de l'environnement;
Doug Bethune, professeur, Nova Scotia Community College.
De l'Université du Québec à Montréal:
Mme Donna Mergler.
De l'Université de Montréal:
M. Joseph Zayed.
Conformément à son ordre de renvoi du mardi 17 décembre 1996, le comité examine le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse.
MM. Underwood, Donner et Ogilvy font des déclarations et, avec l'aide des autres témoins, répondent aux questions.
M. Zayed fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'après l'ajournement des travaux du Sénat de ce jour.
À 16 h 50, sans que le comité reprenne ses travaux, le président suspend la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel