Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 17 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 5 décembre 1996
(20)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la salle 356-S, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Tkachuk, Bolduc, Cools, De Bané, Forest, Kelly, Landry, Lavoie-Roux et Stratton (9).
Également présent: Guy Beaumier, du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Ron H. Duhamel, député (Saint-Boniface)
Du Conseil du Trésor du Canada:
David Miller, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Tom Hopwood, directeur, Bureau responsable de l'amélioration des rapports au Parlement, Direction des programmes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 mars 1996, le comité reprend l'examen du Budget des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 1997.
M. Duhamel fait une déclaration préliminaire et David Miller parle du Système de gestion des dépenses, notamment de Rapports et Documents: Liens entre les divers éléments; ils répondent ensuite aux questions.
À 12 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
John Desmarais