Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 1 - Témoignages du 17 novembre 1999

OTTAWA, le mercredi 17 novembre 1999

Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie tient aujourd'hui, à 17 h 38, sa séance d'organisation.

[Traduction]

Mme Cathy Piccinin, greffière du comité: Honorables sénateurs, je déclare la séance ouverte. En tant que greffière du comité, je dois présider à l'élection de la présidence et je suis donc prête à recevoir les motions à cet effet.

Le sénateur Carstairs: Je propose que l'honorable sénateur Kirby soit nommé à la présidence du comité.

La greffière: Il est proposé par l'honorable sénateur Carstairs que l'honorable sénateur Kirby soit président du comité.

Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?

Des voix: D'accord.

Mme Piccinin: Je déclare la motion adoptée.

J'invite l'honorable sénateur Kirby à prendre le fauteuil.

Le sénateur Michael Kirby (président) occupe le fauteuil.

Le président: Le point suivant à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président.

Le sénateur Carstairs: Je propose que l'honorable sénateur LeBreton soit vice-présidente du comité.

Le président: Il est proposé par l'honorable sénateur Carstairs que l'honorable sénateur LeBreton soit vice-présidente du comité.

Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?

Des voix: D'accord.

Le président: Je déclare la motion adoptée.

Le sénateur Callbeck: Je propose:

Que le sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidence, de la vice-présidence et de l'honorable sénateur Carstairs;

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences; et

Que le sous-comité fasse rapport de ses décisions au comité.

Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?

Des voix: D'accord.

Le président: Je déclare la motion adoptée.

Le sénateur Carstairs: Monsieur le président, il faut maintenant présenter les motions correspondant aux points 4 à 12 inclusivement.

Le président: Le point 12 n'est pas une motion.

Le sénateur Carstairs: Je présente donc les motions 4 à 11.

Le président: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter les motions 4 à 11?

Des voix: D'accord.

La séance est levée.