Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 5 avril 2000
(16)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carstairs, Cohen, Cook, Fairbairn, Gill, Kirby, Keon, LeBreton et Robertson (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Roche (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De Santé Canada:
Ian Shugart, sous-ministre adjoint.
Des Instituts de recherche en santé du Canada:
Le Dr Henry Friesen, président, Cap IRSC; président, Conseil de recherches médicales du Canada;
Peter Glynn, membre du Cap; président, Comité des relations extérieures, Fondation des maladies du coeur du Canada;
Bartha Maria Knoppers, membre du Cap;
Janet Halliwell, conseillère spéciale du président du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
De l'Association canadienne de soins de santé:
Sharon Sholzberg-Gray, présidente-directrice générale.
De l'Association des infirmières et infirmiers du Canada:
Mary Ellen Jeans, présidente.
De la Coalition pour la recherche biomédicale et en santé:
Charles Pitts, directeur exécutif.
De la Canadian Alliance for Mental Illness and Mental Health:
Phil Upshall, président élu.
De l'Assemblée des premières nations:
Jeff Reading, conseiller en recherche sur la santé.
Du Centre d'excellence pour la santé des femmes des Prairies:
Linda DuBick, directrice.
Du Conseil national d'éthique en recherche chez l'humain:
Le Dr Henry Dinsdale, président sortant;
Le Dr Richard Carpentier, directeur exécutif.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 avril 2000, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-13, Loi portant création des Instituts de recherche en santé du Canada, abrogeant la Loi sur le Conseil de recherches médicales et modifiant d'autres lois en conséquence.
Le président fait une déclaration.
Le Dr Henri Friesen, M. Peter Glynn, Mme Bartha Maria Knoppers, Mme Janet Halliwell et M. Shugart font tour à tour une déclaration, et répondent ensuite aux questions.
Mme Sholzberg-Gray, Mme Jeans et M. Pitts font tour à tour une déclaration, et répondent ensuite aux questions.
M. Upshall, Mme DuBick et M. Reading font tour à tour une déclaration et répondent ensuite aux questions.
Le Dr Dinsdale fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin