Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 16 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 31 mai 2000
(23)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carstairs, Cohen, Cook, Gill, Keon, Kirby, LeBreton et Robertson (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Banks, Fairbairn, c.p., Roche et Wilson (4).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 novembre 1999, le comité poursuit son étude des faits nouveaux survenus depuis le dépôt, en juin 1995, du rapport final du comité sénatorial spécial sur l'euthanasie et l'aide au suicide intitulé: «De la vie et de la mort». (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les Délibérations du comité, fascicule no 2.)
Le président fait une déclaration.
Le sénateur Carstairs propose -- Que le président et la vice-présidente soient autorisés à recevoir et à adopter, au nom du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le rapport du sous-comité de mise à jour de «De la vie et de la mort» sur les faits nouveaux survenus depuis le dépôt, en juin 1995, du rapport final du comité sénatorial spécial sur l'euthanasie et l'aide au suicide intitulé «De la vie et de la mort»; et
-- Que le sénateur Carstairs soit autorisée à déposer au Sénat ledit rapport au nom du président du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La question, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOIN:
À titre personnel:
L'honorable Monique Bégin, c.p.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 1999, le comité poursuit son étude spéciale de l'état du système de santé au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les Délibérations du comité, fascicule no 8.)
Le président fait une déclaration.
Mme Bégin fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin