Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 18 octobre 2000
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 10, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Carstairs, Cohen, Cook, Kennedy, Kirby, LeBreton, Meighen et Wiebe (10).
Également présent: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 octobre 2000, le comité entreprend son étude du projet de loi C-41, Loi portant modification de la législation concernant les avantages pour les Anciens combattants.
COMPARAÎT:
L'honorable Ronald J. Duhamel, c.p., député, ministre des Anciens combattants et Secrétaire d'État (Diversification de l'économie de l'Ouest canadien) (Francophonie)
TÉMOINS:
Anciens combattants Canada:
Larry Murray, sous-ministre;
Richard A. Brunton, directeur de la Législation du portefeuille;
Alex Robert, chef de la Législation (Réglementation).
Le président fait une déclaration.
M. Murray fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de M. Brunton.
Le président fait une déclaration.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide des autres témoins.
Il est convenu -- Que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-41.
Il est convenu -- Que le comité se passe de l'étude article par article du projet de loi C-41.
Il est proposé par le sénateur Carstairs -- Qu'il soit fait rapport du projet de loi C-41 au Sénat sans amendement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 19 octobre 2000
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 h 4, à huis clos, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Carstairs, Cook, Kennedy et Kirby (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Odette Madore et Howard Chodos.
Aussi présents: Du Bureau du sénateur Kirby: Jeanne Pratt; du Bureau du sénateur Keon: Omar Odedh; interprètes: Nelly Djahanbin, Carole Lévesque et Harriet Smith; messagers du Sénat et opérateurs de console: Lise Bourgoin et André Pelletier.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 décembre 1999, le comité poursuit son étude spéciale sur l'état du système de santé au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 8.)
Le comité entreprend l'étude de son ébauche de rapport.
Il est convenu -- Que l'ébauche du rapport soit adoptée en tant que rapport du comité et que le comité de direction et le sénateur Keon soient autorisés à y apporter les changements techniques et de révision avant son dépôt.
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin