Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la trente-septième législature, 2001
Présidente: L'honorable THELMA J. CHALIFOUXLe mardi 29 mai 2001 (à huis clos)
Le mardi 18 septembre 2001 (à huis clos)
Le mardi 25 septembre 2001 (à huis clos)
Fascicule no 5
Septième, huitième et neuvième réunions concernant:Les possibilités d'accroître le développement économique, y inclus le tourisme et l'emploi, associées aux parcs nationaux du nord du Canada, en respectant les paramètres des accords existants sur des revendications territoriales globales et d'autres accords connexes avec les peuples autochtones et en conformité des principes de la Loi sur les parcs nationaux
Y COMPRIS:
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ: (Les parcs nationaux du Nord -- une nouvelle
orientation)
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente: L'honorable Thelma J. ChalifouxVice-présidente: L'honorable Janice G. Johnson
et
Les honorables sénateurs:
Carney, c.p., * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Gill, Hubley, Léger, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Pearson, Sibbeston, St. Germain, c.p., Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 10 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 11 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Milne est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 29 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (le 29 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Léger est substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (le 28 septembre 2001).