Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001
Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLORLe mardi 15 mai 2001
Le jeudi 17 mai 2001
Fascicule no 9
Première réunion concernant: Le projet de loi C-4, Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durableNeuvième réunion concernant: Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires
COMPARAÎT:
L'honorable Ralph E. Goodale, c.p., député, ministre responsible de la Commission canadienne du blé et ministre des Ressources naturellesTÉMOINS:
Le mardi 15 mai 2001:Haut-fonctionnaires de Ressources naturelles du Canada:
Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques;
Graham Campbell, directeur, Bureau de Recherche et développement énergétique.
Le jeudi 17 mai 2001:
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Sheila Fraser, vérificatrice générale par intérim;
Richard Smith, directeur principal, Direction des opérations de vérifications;
John Wiersema, vérificateur général adjoint.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Nicholas W. TaylorVice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Banks, Buchanan, c.p., * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Cordy, Eyton, Kelleher, c.p., Kenny, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston est substitué à celui de l'honorable sénateur Watt (le 10 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 15 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Christensen est substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. (le 16 mai 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 17 mai 2001).