Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 mai 2001
(18) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 16 h 32, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Finnerty, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kenny, Spivak et Taylor (9). Autre sénateur présente: L'honorable sénateur Wilson (1). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche. Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 mai 2001, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-4. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 9 du mardi 15 mai et du jeudi 17 mai 2001). COMPARAÎT: L'honorable Ralph E. Goodale, c.p., député, ministre responsable de la Commission canadienne du blé et ministre des Ressources naturelles. TÉMOINS: Hauts fonctionnaires de Ressources naturelles: Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques Graham Campbell, directeur, Bureau de recherche et développement énergétique Les témoins font une présentation et répondent aux questions. Les témoins de Ressources naturelles du Canada remettent un mémoire. À 17 h 40, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 17 mai 2001
(19) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (vice-présidente). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Cordy, Kenny, Spivak et Taylor (7). Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Wilson (1). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité poursuit son examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notam ment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 22 février, mardi 27 février et jeudi 22 mars 2001). TÉMOINS: Du Bureau du vérificateur général: Sheila Fraser, vérificatrice générale par intérim; Richard Smith, directeur principal, Direction des opérations de vérification; John Wiersema, vérificateur général adjoint. Les témoins font une déclaration et répondent aux questions. À 10 h 25, le comité se réunit à huis clos en vue de discuter de ses travaux futurs. À 10 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice