Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 24 - Procès-verbal

OTTAWA, le mercredi 22 octobre 2003
(36)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Corby, Fairbairn, c.p., Kirby, LeBreton, Robertson, Roche (8).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Howard Chodos.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 juin 2003, le comité commence son étude de l'infrastructure et de la gouvernance du système de santé publique au Canada, ainsi que de la capacité du Canada à réagir aux urgences sanitaires découlant d'épidémies infectieuses.

TÉMOIN:

Du U.S. Centers for Disease Control and Prevention (par vidéoconférence):

Le Dr James Hugues, directeur, Centre national d'épidémies infectieuses.

Le Dr James Hugues répond aux questions.

L'honorable sénateur LeBreton propose — Que la déclaration du Dr James Hugues, telle que distribuée, soit déposée auprès du greffier du comité et figure en annexe aux délibérations du comité (pièce 5900-2.37/S2-SS-5-9. «1»)

La question, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur LeBreton propose — Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à approuver le rapport final concernant les urgences sanitaires découlant d'épidémies infectieuses.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 17 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau