Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003
Présidente: L'honorable THELMA J. CHALIFOUX
Le mercredi 8 octobre 2003 (à huis clos)
Le mardi 21 octobre 2003 (à huis clos)
Fascicule no 24
Vingt-cinqième et vingt-sixième réunions concernant:
L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément,
l'accessibilité,
l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux
compétences; l'emploi et
l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et
l'autonomisation des jeunes; et d'autres
questions connexes
Y COMPRIS:
LE CINQIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(L'impact sur le projet de loi C-6 de la Cour suprême du Canada dans R. c. Powley)
et
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Les jeunes Autochtones vivant en milieu urbain Plan d'action pour le changement)
- Procès-verbaux
- Les cinquième et sixième rapports du comité
- Les jeunes Autochtones vivant en milieu urbain Plan d'action pour le changement
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux
Vice-présidente: L'honorable Janis G. Johnson
et
Les honorables sénateurs:
Carney, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Chaput, Christensen, Gill, Léger, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Pearson, Phalen, Sibbeston, Stratton, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Christensen substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 16 octobre 2003).
Le nom de l'honorable sénateur Stratton substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 14 octobre 2003).