Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Premier rapport du comité
Le jeudi 24 octobre 2002
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins de son étude des mesures législatives et d'autres questions qui lui ont été renvoyées, rapporte, en vertu de l'article 104 du Règlement, qu'il a engagé les dépenses suivantes au cours de la première session de la trente-septième législature:
1. Étude de mesures législatives:
| Services professionnels | 7 765 $ |
| Déplacements | - $ |
| Autres, divers | 572 $ |
| Dépenses des témoins | 34 792 $ |
| Total | 43 129 $ |
2. Étude de questions en matière d'énergie, l'environnement et de ressources naturelles:
| Services professionnels | 44 241 $ |
| Déplacements | 270 443 $ |
| Autres, divers | 13 957 $ |
| Dépenses des témoins | 8 697 $ |
| Total | 337 338 $ |
Votre Comité a étudié huit (8) projets de loi (C-10, C-27, C-3, C-33, C-39, C-4, S-15 et S-18) et entendu les témoignages de 147 témoins au cours 40 réunions d'une durée totale de plus de 60 heures.
Votre Comité avait également un ordre de renvoi afin d'étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada, pour lesquels il a tenu 16 réunions et a entendu plus de 35 heures de témoignages de 62 témoins. Conformément à cet ordre de renvoi, votre Comité a étudié plusieurs thèmes spécifiques dont: l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires.
Votre Comité a voyagé pour une mission d'information à Paris et Vienne en octobre 2001 ainsi qu'à San Francisco et Sacramento en mars 2002. En plus il a délégué des membres à 7 conférences.
Votre Comité a présenté 15 rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.
Respectueusement soumis,
Le président,
TOMMY BANKS