Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 février 2003
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 15, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Milne et Spivak (7).
Autres sénateurs: Les honorables sénateurs Johnson et Sibbeston (2).
Également présent: De la Bibliothèque du Parlement: James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'étude de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 8 des délibérations du comité du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
Du Secrétariat du changement climatique:
David Oulton, chef.
D'Environnement Canada:
Paul Fauteux, directeur général, Bureau des changements climatiques.
De Ressources naturelles Canada:
Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique.
David Oulton, Paul Fauteux et Neil MacLeod font tous une déclaration et répondent ensemble aux questions.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, à 19 h 15, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner l'ébauche d'un budget.
Il est convenu de soumettre à l'approbation du Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration la demande de budget proposé pour les études législatives.
| Résumé des dépenses | |
| Services professionnels et autres | 12 500 00 $ |
| Transports et communications | 500 00 $ |
| Autres dépenses | 3 000 00 $ |
| TOTAL | 16 000 00 $ |
Il est convenu de soumettre à l'approbation du Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration la demande de budget proposé pour l'étude spéciale du comité.
| Résumé des dépenses | |
| Services professionnels et autres | 53 650 00 $ |
| Transports et communications | 219 220 00 $ |
|
Autres dépenses |
7 000 00 $ |
| TOTAL | 279 870 00 $ |
À 19 h 22, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 27 février 2003
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la salle 505 VB du 140, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Mahovlich et Spivak (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sibbeston (1).
Également présente: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du protocole de Kyoto). (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 8 des délibérations du comité daté du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique;
Colleen Paton, directrice, Services de communications et de sensibilisation, Office de l'efficacité énergétique.
Neil MacLeod et Colleen Paton font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 03, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien