Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 8 avril 2008
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Segal, Sibbeston et St. Germain, C.P. (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cowan, Tkachuk et Watt (3).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2007, le comité entreprend son étude du projet de loi C-292, Loi portant mise en œuvre de l'accord de Kelowna.
TÉMOINS :
Chambre des communes :
Le très honorable Paul Martin, C.P., député, LaSalle—Émard;
L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, Wascana;
L'honorable Andy Scott, C.P., député, Fredericton.
M. Martin fait une déclaration puis, aidé de MM. Goodale et Scott, répond aux questions.
À 11 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick