Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007- 2008
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 15 avril 2008
Le mercredi 16 avril 2008
Fascicule no 11
Deuxième et troisième réunions concernant :
Le projet de loi C-292, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de Kelowna
TÉMOINS :
Le mardi 15 avril 2008
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Rod Bruinooge, secrétaire parlementaire du ministre.
Congrès des Peuples Autochtones :
Patrick Brazeau, chef national.
Le mercredi 16 avril 2008
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
Assemblée des Premières Nations :
Phil Fontaine, chef national.
Association des femmes autochtones du Canada :
Claudette Dumont-Smith, directrice administrative intérimaire.
Association nationale des centres d'amitié :
Peter Dinsdale, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-président : L'honorable Nick G. Sibbeston
et
Les honorables sénateurs :
Campbell, Cowan, Dyck, Gill, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Nolin, Peterson, Segal
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Peterson, est substitué à celui de l'honorable sénateur Watt (le 10 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Tkachuk, est substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 14 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Segal, est substitué à celui de l'honorable sénateur Tkachuk (le 15 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Nolin, est substitué à celui de l'honorable sénateur Gustafson (le 16 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Cowan, est substitué à celui de l'honorable sénateur Dallaire (le 16 avril 2008).