Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 avril 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gustafson, Hubley, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (5).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Manitoba Keewatinook Ininew Okimowin :
Kevin Carlson, adjoint du grand chef;
Louis Harper, conseiller en droit et en politique;
Sydney Garrioch, grand chef;
Shirley Castel, chef, nation crie de Mathias Colomb.
Nation Gitxsan :
Elmer Derrick, négociateur en chef;
Gordon Sebastian, directeur exécutif;
Catherine Palmer, analyste de recherche.
MM. Carlson et Harper, ainsi que le grand chef Garrioch et le chef Castel font chacun une déclaration, puis le grand chef Garrioch et le chef Castel répondent aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
MM. Derrick et Sebastian, ainsi que Mme Palmer, font chacun une déclaration, puis MM. Derrick et Sebastian répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 30 avril 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peoples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 15, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Dyck, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson et Sibbeston (7).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la vice-présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick